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Compte-Rendu - compte rendu CM 26.03.2019
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 26.03.2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 26 mars 2019
Présents : THIRIOT Christian, BLAIN Bruno, MILLET Jérôme, DRAMAIX Jean- Guy, MARCHAL Laurence, CORNAND Jean-Jacques, DUMAS Chantal. Excusé : ETIENNE Pierre (a donné pouvoir à BLAIN Bruno)
Absent : BERARD Patrick.
Mme Chantal DUMAS a été désignée secrétaire de séance.
Le Président ouvre la séance à 18h05, remercie la présence de Madame Freydier,
Inspectrice des finances publiques, remercie le travail réalisé par Marilyn et donne la parole à Pierre ETIENNE qui fait une déclaration et quitte la séance à 18h10.
1. Vote du compte de gestion
Adopté à l'unanimité.
2. Vote du compte administratif
Monsieur le Maire se retire pour le vote. Adopté à l'unanimité
3. Vote sur affectation des résultats
Adopté à l'unanimité
4. Vote du taux des taxes locales 2019
Pas de hausse. Adopté à l'unanimité
5. Vote du budget 2019
Adopté à la majorité : 1 contre et 7 pour
Madame Freydier explique à plusieurs reprises les chiffres et le fonctionnement du
budget et de la comptabilité de la commune de Beauvoisin.
6. Vote pour signature d'une convention servitude de passage de ligne
électrique souterraine entre SDED et commune sur chemin privé (CR26) Adopté à la majorité :abstentions : 2 ; pour: 6
7. Dossier raccordement au réseau BT Jean-Luc MARTIN : délibération SDED et convention de participation
Opération : 19 413€ HT
15 000 € financé par le SDED reste 3 938. 26 € à financer : proposition que
Jean-Luc MARTIN le prenne en charge par le biais d'une convention. Adopté à l'unanimité
8. Vote motion de soutien Hôpital de Buis les Baronnies
En suspens, reporté. 9. Questions diverses
- Permis de construire Lucas DUMAS : la DDT demande des pièces manquantes
- Redevance assainissement : le travail se poursuit pour envoyer les factures aux
usagers.
- Guinguette : dossier retenu dans les programmes Région et Département, attente
des attributions des subventions.
- Samedi 30 mars : permanence pour inscriptions sur listes électorales de 10h à12h.
Vu pour être affiché le 01 avril 2019 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 01 avril 2019
Le Maire, Christian THIRIOT