Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib du 27 FEV 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 25025.04.11
Déliberation - liste delib examinees CM du 21 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16 mai 202
Déliberation - LISTE DELIB C M du 24 septembre 2026
Déliberation - DELIB CM 23 01 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 25025.05.16
Déliberation - Liste delib CM du 02.04 2026
Déliberation - liste delib 20 JANV 2026
Déliberation - Liste deliberations examinees 20 03 2026
Déliberation - Liste delib du 23 janv 2026
Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 23 janv 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 23 janvier 2026
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2026-01-23-01/21 Approbation du régime de la fongibilité des crédits Approuvé
2026-01-23-02/21 Fixation du taux des taxes locales 2026 Approuvé
2026-01-23-03/21 Amortissement de l’attribution de compensation en
investissement ACI
Approuvé
2026-01-23-04/21 Budget primitif 2026 Approuvé
2026-01-23-05/21 Convention avec le Comité des Œuvre Sociales Approuvé
2026-01-23-06/21 Convention avec le Comité des fêtes Approuvé
2026-01-23-07/21 Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique
territoriale du Puy-de-Dôme dans le cadre de la mise en
concurrence des contrats d’assurance des risques
statutaires
Approuvé
2026-01-23-08/21 Rectification de la délibération n°6/27 du 14/06/2018
relative à la création de poste de chargé de billetterie et
accueil des publics
Approuvé
2026-01-23-09/21 Territoire d’Energie Puy de Dôme - Convention de
financement des travaux de raccordement électrique de
l’AFUL « Le Petit Bourgnon II »
Approuvé
2026-01-23-10/21 AFUL « Le Petit Bourgnon II » - Convention préalable à la
réalisation du raccordement électrique du lotissement « Le
Petit Bourgnon II » -
Approuvé
2026-01-23-11/21 Cession de droits réels sur la parcelle ZK 50 au profit de la
société CELLNEX pour l’exploitation d’une antenne relais
Approuvé
2026-01-23-12/21 Echange de parcelles sans soulte Approuvé
2026-01-23-13/21 Incorporation dans le domaine communal de biens sans
maitre
Approuvé
2026-01-23- 14/21 Convention d’adhésion au service commun des ADS :
avenant n°1
Approuvé
2026-01-23-15/21 Dissolution de l’Association Foncière : mise à jour du
foncier à transférer
Approuvé
2026-01-23-16/21 Extension de l’Ecole maternelle « Le Petit Prince » -
Convention de reversement des consommations d’eau et
d’électricité utilisés dans le cadre des travaux
Approuvé
2026-01-23-17/21 Travaux d’extension de l’Ecole maternelle « Le Petit Prince
- Avenant n°1
Approuvé
2026-01-23-18/21 Rénovation énergétique et extension du Groupe scolaire
Les Vaugondières - Convention de reversement des
consommations d’eau et d’électricité utilisés dans le cadre
des travaux
Approuvé
2026-01-23-19/21 Rénovation énergétique et extension du Groupe scolaire
Les Vaugondières : Avenants au marché de travaux
Approuvé
2026-01-23-20/21 Rénovation du Groupe Immobilier Mairie : Avenants au
marché de travaux
Approuvé
2026-01-23-21/21 Dépôts sauvages de déchets : instauration d’une amende
administrative
Approuvé