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Déliberation - liste delib examinees CM du 21 novembre 2025
Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib examinees CM du 21 novembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Consommateurs,
Conseil Municipal du 21 novembre 2025
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2025-11-21-01/16 Budget 2025 : Décision modificative n°1 Approuvé
2025-11-21-02/16 Charte métropolitaine de la vente responsable du
logement social : Révision
Approuvé
2025-11-21-03/16 Présentation du projet du Cimetière animalier pour avis Avis défavorable
2025-11-21-04/16 Chemins ruraux : mise à jour du tableau de recensement
suite à l’enquête publique
Approuvé
2025-11-21-05/16 Mise à jour de la longueur de voirie communale Approuvé
2025-11-21-06/67 Dénomination d’une voie Approuvé
2025-11-21-07/16 Fixation du loyer du logement complexe sportif Approuvé
2025-11-21-08/16 Mise en place d’astreintes administratives prévues par le
Code de l’Urbanisme et fixation d’un barème
Approuvé
2025-11-21-09/16 Fonds de concours - Aménagement de la rue des
granges et du carrefour Saint-Exupéry
Approuvé
2025-11-21-10/16 Marché pour l’exploitation des installations thermiques
des bâtiments de la Ville et du CCAS de Lempdes –
Avenant n°6
Approuvé
2025-11-21-11/16 Signature d’un avenant au marché de travaux
« Rénovation énergétique et Extension du Groupe
Scolaire Les Vaugondières »
Approuvé
2025-11-21-12/16 La 2 Deuche - Adhésion au dispositif Pass’ Région
Séniors
Approuvé
2025-11-21-13/16 Concours photo - Fixation du tarif d’inscription Approuvé
2025-11-21-14/16 Concours National de musique - Fixation des tarifs pour
les droits d’inscription
Approuvé
2025-11-21-15/16 Subvention exceptionnelle - Club de pétanque Approuvé
2025-11-21-16/16 Extension des modalités du règlement du Chèque
Emploi Service Universel (CESU)
Approuvé