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Déliberation - 173 d1404389085167 272
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 173 d1404389085167 272)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 27 juin 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/06/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/06/2014
SEANCE DU 23 JUIN 2014
Délibération n° D-2014-272
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie HOLTZ CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juin 2014
Délibération n° D-2014-272
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
DIRECTION GENERALE
Ouverture de poste
- 1 poste d’administrateur hors classe
- 45 postes d’adjoint technique de 1ère classe
DIRECTION GENERALE
Direction de la Communication
Fermeture de poste
- 1 poste d’adjoint technique principal de 2e classe
POLE DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction de projet Prévention des Risques Majeurs et Sanitaires Fermeture de poste
- 1 poste d’ingénieur principal
Direction des Vies Participatives
Fermeture de poste
- 1 poste de rédacteur
POLE RESSOURCES
Direction Commande Publique et Logistique
Service reprographie
Suppression de poste :
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Police Municipale
Fermeture de poste :
- 1 poste de brigadier chef principal de police
POLE VIE DE LA CITE
Direction Accueil et Formalités Citoyennes
Ouverture de poste
- 1 poste de rédacteur principal 2e classe
Direction de l’Education
Ouverture de poste
- 16 postes d’adjoint d’animation 2ème classe
Fermeture de poste
- 1 poste de rédacteur
POLE CADRE DE VIE
Direction Patrimoine et Moyens
Régie
Fermeture de poste
- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe Suppressions de postes
- 1 poste de technicien
- 1 poste d’agent de maîtrise
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
- 2 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe
- 3 postes d’adjoint technique principal de 2e classe
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Achats et Logistique
Fermeture de poste
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Direction des Espaces Publics
Fermeture de poste
- 1 poste d’ingénieur principal
Service Ressources
Fermeture de poste
- 1 poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe
Service Mobilité éclairage public
Fermetures de poste
- 1 poste de technicien principal de 1ère classe
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Service Aménagement des Espaces Publics
Fermeture de poste
- 1 poste de technicien
Service Voirie Propreté Urbaine Ouvrages d’Art
Fermeture de poste
- 1 poste de technicien
Direction Gestion Urbaine et Réglementaire
Refuge pour animaux
Suppression de poste :
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 2
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE