Déliberation - 20090120

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Déliberation - 20090120 Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 20090120)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales, DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______

V I L L E D E N I O R T

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 45

Convocation du Conseil Municipal :

le 24 mars 2009

Affichage du Compte-Rendu Sommaire :

le 6 avril 2009

SEANCE DU 30 MARS 2009

M I S E À J O U R D U T A B L E A U D E S E F F E C T I F S

Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 06 avril 2009

Présidente :

Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort

Mme Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, pour l’approbation des comptes administratifs

Présents :

Adjoints :

M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -

Conseillers :

M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -

Secrétaire de séance : M. Michel GENDREAU -

Excusés ayant donné pouvoir :

- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN

- Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jérôme BALOGE -CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2009

DELIBERATION D20090135

DIRECTION RESSOURCES

HUMAINES

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Madame le Maire

Après examen par la commission municipale compétente,

Après avis du Comité Technique Paritaire,

Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les créations et ouvertures de postes ci-dessous sont proposées. Par ailleurs, des postes créés en 2008 étant à ce jour occupés par des agents ayant bénéficié d’avancements de grade, il y a lieu de fermer les postes précédemment occupés par ces derniers.

DIRECTION GENERALE

Ouverture :

- 2 postes d’administrateur territorial

- 1 emploi fonctionnel de directeur général adjoint délégué au développement durable et à l’évaluation des politiques publiques

Fermeture :

- 1 poste de rédacteur

Secrétariat Général

Fermetures :

- 1 poste de rédacteur

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

Ouverture :

- 1 poste d’attaché

ORU

Fermeture :

- 1 poste de rédacteur

Direction de la Communication

Ouverture :

- 1 poste d’attaché responsable multimédia

POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN

Direction de l’AMERUCréation :

- 1 poste de technicien assistant de programmation

Direction Patrimoine Bâti et Moyens

Fermetures :

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

- 1 poste de technicien chef

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 1 poste de rédacteur chef

Direction des Espaces Publics

Ouverture :

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe dessinateur

Fermetures :

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 1 poste d’ingénieur

- 3 postes d’agent de maîtrise

- 1 poste de rédacteur

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

* Service Aménagement des Espaces Publics

Création :

- 1 poste de contrôleur territorial ou technicien territorial, responsable adjoint de la cellule éclairage public

* Service Voirie Propreté

Création :

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe au service propreté

Direction Urbanisme, Foncier Patrimoine

Fermeture :

- 1 poste de technicien chef

- 1 poste de technicien

DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Création :

- 1 poste de chargé de mission agenda 21 relevant des cadres d’emplois d’ingénieur ou d’attaché

Direction de Projet Prévention des Risques Majeurs et Sanitaires

Fermetures :

- 1 poste de technicien

- 1 poste de technicien principalDirection Développement de la Vie Participative

Fermetures :

- 2 postes d’adjoint administratif de 2ème classe

POLE VIE DE LA CITE

* Service Parc des Expositions / Foire Exposition

Fermetures :

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique principal de 2e classe

Direction de l’Animation de la Cité

* Service des Sports

Ouvertures :

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Fermetures :

- 1 poste d’éducateur des APS de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint d’animation de 2ème classe

* Service Vie Culturelle et Associative

Fermeture :

- 1 poste d’attaché

Direction Accueil et Formalités Citoyennes

Fermetures :

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

Direction de l’Enseignement

Fermetures :

- 1 poste de rédacteur chef

- 1 poste de rédacteur principal

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

- 3 postes d’ATSEM de 1ère classe

POLE RESSOURCES

Direction des Ressources Humaines

Créations :

- 1 poste d’attaché chargé d’études et du plan de développement RH- 1 poste de chargé de recrutement et de la gestion des mobilités relevant des cadres d’emplois d’attaché ou rédacteurs

Fermetures :

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

- 1 poste de rédacteur principal

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

Direction des Finances Marchés Publics

- Fermetures :

- 2 postes d’adjoint administratif de 2ème classe

- 1 poste d’attaché

Direction Logistiques et Moyens Généraux

* Service Achats

Fermeture :

- 1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

* Service Courrier

Fermeture :

- 1 poste de rédacteur

* Service Archives

Fermeture :

- 1 poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe

* Service Entretien / Conciergerie

Fermeture :

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à 91 %

DREMOS

Fermeture :

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

* Service Organisation de la Sécurité

Créations :

- 2 postes d’Agent de Surveillance de la Voie Publique relevant des cadres d’emplois d’adjoint technique ou adjoint administratif

Fermetures :

- 2 postes de Brigadier Chef* Agence Municipale de Médiation

Fermeture :

- 1 poste d’assistant socio-éducatif

Direction des Systèmes d’Information et de Télécommunication

Ouverture :

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Fermetures :

- 1 poste de technicien

- 1 poste de rédacteur principal

Fermetures :

- 70 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe suite avancements à adjoint technique principal de 1ère classe

- 20 postes d’adjoint technique de 1ère classe suite avancements à adjoint technique principal de 2ème classe

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.

LE CONSEIL ADOPTE

Pour : 40

Contre : 0

Abstention : 5

Non participé : 0

Excusé : 0

Pour Madame le Maire de Niort

Geneviève GAILLARD

L'Adjoint délégué

Signé

Jean-Louis SIMON