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Déliberation - Liste+des+délibérations+
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2024
FEUILLET CLOTURANT LA SÉANCE DU 12 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre le douze janvier à dix-sept heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE-NADAL, Maire.
Date de convocation du conseil : le 29 décembre 2023
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Éric MONROUX, Jean-Louis VESSIERE, Cyril CONDEMINE, Christine VAYSSE, Rémy CHAUSSADE, Monsieur Dominique RABOISSON, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX, Alain LUCOT, Pierre DE CUMOND, Didier JACQUIN, Hélène PRADIER.
Absents excusés : Denise RAGOT a donné pouvoir à Monsieur CONDEMINE, Fabienne PICHOT, Joelle REYREL, Christine CHARRIER, Maxime CLAIRAUD a donné pouvoir à Jean-Louis VESSIERE, Joelle STRUFFERT.
Secrétaire de Séance : Monsieur Dominique RABOISSON.
DELIBERATIONS :
N° 01/2024 Convention SPA - Renouvellement ;
N° 02/2024 Protection sociale – Mandat de gestion au CDG24 ; N° 03/2024 Hydrocurage – Renouvellement de contrat d’entretien ; N° 04/2024 Validation des ZAENR – Commune de Saint Privat en Périgord ; N° 05/2024 SMDE24 – Adhésion d’une nouvelle commune ; N° 06/2024 Adhésion CDAS 24 ;
FOLIO 14