Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du 8 avril 2026
Déliberation - Tableau des votes du 15 mai 2025
Déliberation - Delib 7 161123 tampon
Déliberation - Tableau des deliberations du 21 mai 2026
Déliberation - Delib 7 23 03 St Sulpice des Landes tampon
Déliberation - DELIB 7 2205 Mise en vente de la parcelle ZD58 tam
unknown - Tableau du conseil du 11 mars 2026
Procès Verbal - 7 27.06.22
Déliberation - tableau des deliberations 21 mai 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du 7 mai 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Saint-Sulpice-des-Landes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du 7 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune de Saint Sulpice
des Landes
LISTE DES DELIBÉRATIONS
Conseil du 07 Mai 2026
Le 08 avril 2026, le conseil municipal de la commune de Saint Sulpice des landes s’est réuni sous la
présidence de Madame MERAULT Charlotte, suivant la convocation transmise le 30 avril 2026.
En présence de : ARMAND Danièle, EVAIN Florian, GUERIN Simon, LEGENDRE Anthony, LEPAGE
Maxime, MERAULT Charlotte, MOREAU Christine, NANCY SIDOINE Norma, NEVEU Erwan, PAITEL
Aurélie, POIRIER Claudine, RENAULT André, ROULLEAU Christophe, VILLENEUVE Cécile.
Absent excusé : HAVARD Franck donnant pouvoir à Norma NANCY SIDOINE
Secrétaire de Séance : POIRIER Claudine
Numéro de
délibération Délibération Votes Nombres de
votants
0705-31 Renouvellement de la CCID Unanimité 15
0705-32 Désignation des représentants de la CLECT Unanimité 15
0705-33 Commission intercommunale d’accessibilité Unanimité 15
0705-34 Délégations consenties au maire Unanimité 15
0705-35 Désignation du représentants Chere Don Isac Unanimité 15
0705-36 Offre Achat parcelle ZK 220 Unanimité 15
0705-37 Opération p’tits boulots – Emplois de vacataires Unanimité 15
0705-38
Participation aux frais de
fonctionnement d’un enfant – Ecole
publique
Unanimité 15
0705-39 Attribution des subventions 2026 Unanimité 15