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Déliberation - 6 Rapport Orientation Budgetaire 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Livron-sur-Drôme.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Rapport Orientation Budgetaire 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 01/03/2023
Reçu en préfecture le 01/03/2023
Publié le = 1 MARS 107 | cd
ID : 026-212601652-20230227-DELIB20230206-DE
REGISTRE
DES DELIBERATIONS |
DU CONSEIL MUNICIPAL PUBLIE LE: - 1 MARS 202
OBJET : Nombre de conseillers :
Rapport d'Orientation - en exercice : 29
Budgétaire 2023 - votants : 29
N° 2023.02.06 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept février, te Conseil Municipal de la commune de
Livron sur Drôme, dûment convoqué le 21 février 2023, s'est réuni en session *
ordinaire à la mairie, sous ta présidence de Monsieur Francis FAYARD, Maire.
M. Sébastien AMBLARD est désigné secrétaire de séance.
PRESENTS : Francis FAYARD, Nathalie MANTONNIER, Philippe CHAVE, Jean-François FAURE, Anne-Lise VIALLON, Christian CHABERT, Evelyne BILBOT, Sébastien AMBLARD, Christiane LAMBERT, Annick BAROTEAUX,
Georges CASANOVA, Marie-Christine GEAY, Thierry JAVELAS, Duitio NOVARO, Elisabeth LUQUES,
Laurent MANTONNIER, Nathalie SORIA, Emmanuel DELPONT, Dan VILLIOT, Fabien PLANET,
Thierry SANCHEZ, Alaïin COURTHIAL, Matthieu NIVOT, Emmanuelle GIELLY, José MUNOZ ALVAREZ
REPRESENTES : Evelyne BERNARD (pouvoir à N. SORIA), Sébastien CHEYNEL (pouvoir à T. JAVELAS), Francine DAMBRINE (pouvoir à D. VILLIOT), Nicolas COLOMB {pouvoir à F, PLANET)
ABSENTS :
Monsieur le Maire présente un rapport introductif au Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2023
(Rapport joint en annexe).
Ce rapport donne lieu à un débat. Celui-ci est acté par une délibération spécifique, qui donne lieu à un vote.
Cette délibération est également transmise au représentant de l’État dans le département.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'Unanimité :
- PREND ACTE de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire à la présente séance.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Acte exécutoire en vertu de sa transmission en Préfecture le = 1 MARS 2073