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Déliberation - 2023 01 01 rapport d orientation budgetaire 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 01 rapport d orientation budgetaire 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Env
Rec:
Pub:
I : 063-216300827
DÉPARTEMENT DU ARRONDISSEMENT DE
PUY DE DÔME CLERMONT-FERRAND
VILLE DE BEAUMONT
Puy-de-Dôme
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
N°2023.01.01
Conseillers en exercice 33 L'an deux mille vingt trois, le mardi 31 janvier à vingt heures, le
_ Conseil Municipal de la Commune de BEAUMONT s'est réuni en
Présents 27 séance ordinaire à la Mairie, après convocation légale du
Absents représentés 6 mercredi 25 janvier 2023, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul
CUZIN, Maire.
Absents non représentés
Jean-Paul CUZIN, Patrick NEHEMIE, Nadine DAMBRUN, Christian DURANTIN, Christine LECHEVALLIER, Martine
| | Étaient présents : |
|
MEZONNET, Michel PRÉAU
Françoise MASSOUBRE, Josiane MARION, Francis GAUMWY, lean-François MAUME, Aicha GASSER, Hervé GRANDJEAN,
Cristina MESLET, Jean-François VIGUES, Damien PESSOT, Aurélien BAZIN, Vivien GOURBEYRE, Dominique MOLLE,
Olivier DEVISE, Hélène VEILHAN, Marie-Laure LANCIAUX, François ULRICH, Jean-Pierre COGNERAS, Alain DUMEIL,
Josiane BOHATIER, Damien MARTIN.
Absents représentés : t|
||
ï
Guy PICARLE représenté par Jean-Paul CUZIN
Yaëlle MATHIEU-PEGART représentée par Jean-François VIGUES
Philippe ROCHETTE représenté par Christine LECHEVALLIER
Valérie BERTHEOL représentée par Hervé GRANDJEAN
Béatrice STABAT-ROUSSET représentée par Patrick NEHEMIE
Aline FAYE représentée par Jean-François MAUME
Patrick Néhémie a été nommé secrétaire de séance. I : 063-216300827-2026
RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
TENUE DU DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Vu, la loi n°2015-991 portant Nouvelle organisation territoriale de la République,
Vu, l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu, le rapport d’orientations budgétaires 2023 ci annexé,
Vu l'avis de la commission finances du 26 janvier 2023,
Considérant la nécessité de prendre acte de la tenue d’un débat d’orieritations budgétaires sur la base d’un
rapport dans les deux mois qui précèdent le vote du budget,
Le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de la tenue du débat budgétaire 2023 au regard du rapport ci annexé.