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Document publié le Mardi 9 septembre 2025 par la commune de Cruet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09 09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Commune de CRUET (73)
Liste des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2025
Numérotation Conseil municipal intitulé des délibérations Nombre de votants : Abstention Résultats des votes Pour Contre Date affichage sur le panneau affichage mairie
2025 DCM 32 09/09/2025 Budget principal décision modificative n°2 15 Unanimité 15 15/09/2025
2025 DCM 33 09/09/2025 Budget eau décision modificative n°1 15 Unanimité 15 15/09/2025
2025 DCM 34 09/09/2025 substitution dans le bénéfice d'une vente 15 Unanimité 15 15/09/2025
2025 DCM 35 09/09/2025 Proposition Etat d'assiette pour la campagne des coupes ONF 2026 15 Unanimité 15 15/09/2025
2025 DCM 36 09/09/2025 convention de mise à disposition de terrain pour l'installation d'un site de compostage partagé sur la parcelle C1444 15 Unanimité 15 15/09/2025