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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20260213 057
Document publié le Dimanche 8 mars 2026 à 07h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20260213 057)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Système de retraite,
Publié
le
ID
: 605-240500439-20260216-DP20260213
057-AH
PR
Décision du Président n°DP20260213_057
BRIANÇONNAIS
4
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
: Climat
Air
Energie
Objet
: Adhésion
2026
à
AtmoSud
Pôle
: Compétitivité
et Atiractivité
Contexte
:
L'association
AtmoSud
est
l'observatoire
de
ia
qualité
de
l'air de
la région
Sud
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
agréé
par
l'État,
AtmoSud
mène
des
campagnes
de
surveillance
de
la
qualité
de
l’air sur
le
Briançonnaiis.
Cette
action
s'inscrit
dans
les
objectifs
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais.
L'adhésion
à
l'association
AlmoSud
permet
de
témoigner
de
la
mobilisation
de
la
Collectivité
autour
de
ce
programme
et
de
disposer
d'une
analyse
des
données
collectées.
Le
montant
annuel
de
l'adhésion
à
l'association
AfmoSud
s'élève
à
3
323,00
€ en
2026.
Ceci
exposé :
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU
la
décision
préfectorale
n°
05-2025-12.19.00002
du
19
décembre
2025
arrêtant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
;
VU
la
délibération
n°2020-48
du
Conseil
Communautaire
du
24
juillet
2020
donnant
délégation
au
Président
en
matière
d'adhésion
et
retrait
à
des
associations
et/ou
organismes
{hormis
les
établissements
publics)
regroupant
les
acteurs
intervenant
dans
les
secteurs
pour
lesquels
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
a
compétence;
CONSIDÉRANT
que
l'adhésion
à
l'association
AfmoSud
donne
lieu
à
une
cotisation
annuelle
au
prorata
du
nombre
d'habitants
:
Décision
du
Président
n°DP20260213_057
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-240500439-20260216-DP20260213
057-AR
DÉCIDE
ARTICLE
1:
D'approuver
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
à
l'association
AfmoSud
pour
l'année
2026,
pour
Un
montant
de
3 323,00
€ TTC
{trois
mille
trois
cent
vingt-trois
euros).
ARTICLE
2
:
De
signer
tous
les
documents
et
pièces
y afférents.
ARTICLE
3
:
D'inscrire
chaque
année
au
budget
les
crédits
nécessaires
à
la
cotisation
annuelle.
La
dépense
pour
l'année
2026
est
engagée
comptablement
sous
le
numéro
2026CCB00730.
ARTICLE
4
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le Trésorier
Principal
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Briançon,
le
16
FEV,
2026
Le
Président,
© fs Ë
Arhaud
MURGIA
4
S
Le
NC
x Ù
5
en
AA
-
Hautes-Alpes
AS
Date
de
publication :
1
6
FEV.
2026
Date
de
Transmission
en
Préfecture
:
1
6
FEV.
2026
Le
délai
de
recours
contentieux
contre
la
présente
décision
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Décision
du
Président
n°DP20260213_057
Page
2 sur
2