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Déliberation - 2025 3 13 PJ Assainissement page signature BP 2025
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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 13 PJ Assainissement page signature BP 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 13 PJ Assainissement page signature BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Mode, textile et habillement,
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IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de Membres en exercice : 33
Nombre de membres présents -6+
Nombre de suffrages exprimés : 32
VOTES : ,
Pour : 32
Contre : ©
Abstentions : €,
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
A La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël, Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard ,
Page 54
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025313-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025313 ie meme œœmrsme memes cr ms. CE - BP - 2025
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël ,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A le
{1} Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2) L'assemblée délibérante étant : Le Conseil communautaire.
{3) L'ajout des signataires est désormais facultatif
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025313-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025313