Ordre du Jour - Ordre du jour 2

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Ordre du Jour - Ordre du jour 2 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teich. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE LE TEICH

REUNION DU CONSEIL

(Article 48 de la loi du 5 Avril 1884)

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Le Conseil Municipal se réunira en Salle du Conseil

Séance du jeudi 20 février 2025 à 19h

Affiché le 13/02/2025

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Session Ordinaire

O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R

 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Finances

 Débat d’Orientations Budgétaires

 Convention avec la commune de Biganos pour le renforcement du dispositif estival de la gendarmerie pour l’année 2024

Travaux et aménagements

 Modification du périmètre du Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde

Urbanisme et développement économique

 Convention de veille stratégique entre la commune, l’EPFNA et la COBAS  Acquisition et classement dans le domaine public communal de voirie et stationnements situés 34 avenue de la Côte d’Argent - chemin des Bordasses

 Acquisition et classement dans le domaine public communal de voiries situées avenue de la Côte d’Argent - Quartier de Canteranne

 Cession du terrain communal, situé allée de Cantelaude, cadastré BM329  Acquisition et classement dans le domaine public communal de parcelles situées 14 rue des Poissonniers

 Signature d’une convention de mise à disposition de données liées à l’instruction des autorisations d’urbanisme avec la Direction Régionale des Finances Publiques

Ressources Humaines

 Recours au service de remplacement et renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

 Ouverture de poste

Réserve Ornithologique

 Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte de la Grande Dune du Pilat et le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

 Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne et la Société pour l’Étude, la Protection et l’Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest

Prévention

 Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

 Convention avec la société S2O pour sa qualité d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection

 Communication des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales