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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 001 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Envoyé en préfecture le 22/01/2026
Reçu en préfecture le 22/01/2026
Publié le
ID : 069-216901488-20260121-DEC_001_2026-AU
Commune du Rhône
Place François Blanc - 69530 Orliénas
Tél. : 04 72 31 84 84 - Fax : 04 72 31 84 80
www.orlienas.fr - mairie@orlienas.fr
DECISION DU MAIRE N°001/2026
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE D’ORLIENAS - ATTRIBUTION DU MARCHE
Le Maire de la Commune d'ORLIENAS,
Vu la délibération n°020/2020 du 10 juin 2020 portant délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal, au titre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de la Commande publique et notamment ses articles L.2123-1 et R.2123-1 ;
Vu la consultation des entreprises en vue de l’attribution d’une mission de maîtrise d’œuvre relative à la rénovation énergétique de l’école élémentaire d’Orliénas, lancée par un avis d’appel public à la concurrence transmis à la publication le 7 novembre 2025 :
Vu les offres reçues par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette consultation avant la date limite de réception des offres, à savoir le mercredi 17 décembre 2025 à 12h00 ;
Vu le procès-verbal d’ouverture des plis dressé par M. le Maire d’Orliénas le 17 décembre 2025 ;
Vu le rapport d’analyse des offres ;
Vu le procès-verbal d’attribution du marché dressé par M. le Maire d’Orliénas le 20 janvier 2026 ;
DECIDE :
Article 1°"
La mission de maîtrise d’œuvre relative à la rénovation énergétique de l’école élémentaire d’Orliénas est attribuée à l’entreprise suivante :
HUE Coordonnées de l’entreprise attributaire à . P Montants du marché
ë attributaire (mandataire) (mandataire)
Adresse : 173, impasse des Forfait provisoire de rémunération des 46 200.00 € Vignes — 69550 AMPLEPUIS éléments de mission de base HT : |
DNA Tél. : 06 81 85 03 70 Das de la mission OPC AT : 6 300,00 €
n . | Prix de la mission commissionnement 3 000.00 € Courriel : sdubail@rima.archi technique HT : |
SIRET : 943 180 083 00017 | Montant total du marché HT : 55 500,00 €
Article 2
Monsieur le Maire et le comptable public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à Orliénas
Le 21 janvier 2026
Le Maire, Olivier BIAGGI |;
26/01/2026