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Convocation - D097 2026 Validation le logo pour la Mediatheque erreur materielle suite a
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Laignelet.
Lien du pdf (Convocation - D097 2026 Validation le logo pour la Mediatheque erreur materielle suite a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Département d'Ille et Vilaine Extrait du Registre des dél| Recuen préfecture le 07/05/2026
MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL d}|Pubié le de ID : 035-213501380-20260423-D097_2026_1-DE
L’an deux mille vingt-six, le vingt trois avril, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Rémi BALLUAIS, Maire.
Date de Convocation 16/04/2026
Date d’Affichage 16/04/2026
Nombre de Conseillers 14
en exercice
Présents 13
Votants 14
Étaient présents :
Mr Rémi BALLUAIS, Mme Stéphanie GARNIER, Mr Didier PETITPAS, Mme Laëtitia SALIOT,
Mr Yann SUIRE, Mme Chantal BLANCHARD, Mr Anthony PRUNIER, Mme Sylvie
TOUCHARD, Mr Jean-Christophe HARDY, Mme Elise BODIN, Mr Patrice MOUTEL, Mr David
LETOURNEUR, Mme Catherine LEBORGNE, Mr Clément BUET.
Absents excusés :
Monsieur Clément BUET donne pouvoir à Madame Stéphanie GARNIER.
David LETOURNEUR est nommé secrétaire de séance.
N°097-2026
Validation le logo pour la Médiathèque (erreur matérielle suite à date de convocation)
Monsieur le Maire présente aux élus la proposition faite par Fougères Agglomération pour le logo de la médiathèque.
Monsieur le Maire propose d’y ajouter le logo de Laignelet à celui-ci.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
-__ D’AJOUTER logo de Laignelet à celui proposé par Fougères Agglomération -__ D’AUTORISER Monsieur le Maire ou l’adjointe déléguée à signer tout document afférent à ce dossier.
Pour extrait conforme,
Le registre dûment signé,
Le Maire.
/]
le Certifié exécutoire, après transmission En Préfecture le
Et publication le