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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briatexte.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
1 MR
6
L
Publié
le
11/12/2024
C
ID
: 081-218100394-20241210-D2024
12 10 01-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
4
DU CONSEIL MUNICIPAL
Ville de Briatexte
Séance
du
mardi
10
décembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix
décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie
de
Briatexte,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
GLADE,
Maire
de
Briatexte.
Date
de
Li
Date
Nombre
de
Nombre
de
Nombres
de
dcbviscatiie
d’affichage
membres
en
Quorum
membres
suffrages
exercice
présents
exprimés
06/12/2024
06/12/2024
19
10
15
18
Membres
Présent
Absent
Donne
pouvoir
à
Mr
GLADE
Alain
X
Mr
ANGOSTO
Richard
X
Mme
GROSJEAN-BALARD
Carole
X
Mr
PONTIER
Michel
X
Mme
MONMAYRAN
Michèle
X
Mr
SAVIGNOL
Hugues
X
Mme
LLORDEN
Anne-Marie
X
Mme
CLARAZ-ANGOSTO
Martine
X
M.
PELIZZON
Philippe
X
Mr
PELLIZZARI
Gérard
X
Mme
LAGATTU
Laetitia
X
Mme
GHILACI
Marion
Mme
HAAS
Valérie
X
Mme
MONMAYRAN
Michèle
Mr
FARGES
Cédric
X
Mme
MARTINEZ
Sonia
X
Mr
SOUBAYE
Nicolas
X
Mme
MALARTRE
Eloïse
X
M.
PELIZZON
Philippe
Mme
GHILACI
Marion
X
Mr
SIRET
Gérard
X
Mme
MARTINEZ
Francine
X
Secrétaire
de
séance
Mr
FARGES
Cédric
Délibération
n°2024-12-10-01
Résultat
du
vote
18
pour Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2024
Publié
le
11/12/2024
TT
ID
: 081-218100394-20241210-D2024
12 10 01-DE
Objet
:
Convention
de
partenariat
avec
l’association
Arbres
et
Paysages
Tarnais
concernant
une
mission
d’appui
pour
l’accompagnement
à
la
plantation
de
haies
et
d’arbres
champêtres
—
Programme
2024/2025. L’association
«
Arbres
et
Paysages
Tarnais
»,
au
travers
de
son
projet,
a
pour
objectifs
de
valoriser
et
de
promouvoir
la
haie
champêtre
et
l’arbre
hors
forêt
dans
les
territoires,
leur
rôle
écologique,
leur
utilité
dans
les
filières
économiques
d’un
territoire
et
sa
biodiversité.
Ces
différents
aspects
sont
abordés
par
lassociation
au
travers
de
missions
d’appui
aux
territoires,
d’action
de
sensibilisation,
d’information
et
d’accompagnement
à la
plantation
d’essences
champêtres
favorables
à la
biodiversité.
Pour
rappel,
la
collectivité
s’était
inscrite
au
programme
2021/2022
pour
la
plantation
d’une
haie
au
niveau
du
lotissement
de
la
plaine,
à celui
de
2022/2023
pour
des
plantations
au
niveau
du
lotissement
des
Berges
et
du
Parc
Public,
2023/2024
pour
des
plantations
au
niveau
de
la
station
d’épuration.
La
commune
souhaite
réitérer
son
engagement
et
adhérer
au
programme
2024/2025
pour
la
plantation
de
jeunes
plants
champêtres
au
niveau
du
bois
de
Mouzorgues.
Afin
que
l’association
« Arbres
et
Paysages
Tarnais
» puisse
soutenir
la
commune
à élaborer
son
projet,
il
est
donc
proposé
au
conseil
d’adhérer
à
l’association
et
de
signer
une
convention
de
partenariat.
Le
programme
de
plantation
communal
2024/2025
s’élève
à 331.68
€
TTC.
Cette
convention
reprend
entre
autres
les
engagements
des
deux
parties,
à savoir :
-
L'association
s’engage
à
l’accompagnement
au
projet
de
plantation,
à
l’appui
technique
à
la
plantation
et le suivi
sur
3
ans.
-
La
commune
s’engage
à réaliser
les
travaux
de
préparations
du
sol
et
de
plantation,
mettre
en
place
un
paillage,
planter
les
arbustes,
protéger
cette
plantation
et accompagner
la pousse
des
plants.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
*_
D’ADHERER à l'association
« Arbres
et Paysages
Tarnais
».
Ÿ
D’APPROUVER
la
convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Briatexte
et
l’association
« Arbres
et Paysages
Tarnais
» - Programme
2024/2054.
Ÿ
D’AUTORISER
M.
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
de
partenariat
ci-annexée
entre
la
commune
et
l’association
« Arbres
et
Paysages
Tarnais
»
ainsi
que
de
prendre
toutes
dispositions
pour
l’exécution
de
la présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance