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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vernet.
Lien du pdf (Déliberation - levernet 69eb67d68521bCR listedelib 23.04.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Économie et finances,
Page 1 sur 1 Affiché le 24/04/2026
LISTE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 23 avril 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de LE VERNET, sur convocation des élus s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. AGUIAR Bernard, maire, pour délibérer sur les affaires exposées ci-après. Date de convocation : 16 avril 2026.
Présents :
M. AGUIAR Bernard, M. PACAUD Jacques, Mme CHAZELLE Marie-Laure, M. BALESTRINO Damien, Mme DEMAY Nadine, Mme GIRARD Nadine, M. COUSTET Patrick, M. DELEUZE Gérard, M. GUINATIER Didier, M. PRIEUR Thierry, Mme FURBERG Claude, Mme MORLAT Aurore, Mme FRANCOIS Gaëlle, Mme SAN EUSEBIO Mélissa, M. PARENTON Jacky, Mme LATAPIE Christiane, M. COSTA Florian.
Pouvoirs : M. DELMAS Jean-François à M. BALESTRINO Damien, Mme LLOPIS Nadine à Mme DEMAY Nadine.
Absent : néant.
Secrétaires : Mme SAN EUSEBIO Mélissa et Mme DEMAY Nadine.
Délibérations :
DCM001-23/04/2026 EPF Auvergne : désignation des délégués : UNANIMITE
DCM002-23/04/2026 Association des Jardins de Cocagne : désignation des délégués : UNANIMTE
DCM003-23/04/2026 Réseau des Communes Forestières : désignation des délégués : UNANIMITE
DCM004-23/04/2026 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) : désignation des délégués : UNANIMITE
DCM005-23/04/2026 Allier Bourbonnais Territoires (ABT) : désignation des délégués : UNANIMITE
DCM006-23/04/2026 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : proposition des membres au Service des Impôts : UNANIMITE
DCM007-23/04/2026 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : proposition de délégués à Vichy Communauté : UNANIMITE
DCM008-23/04/2026 Budget Annexe Locaux Commerciaux : affectation des résultats 2025 : UNANIMITE
DCM009-23/04/2026 Budget Principal de la Commune : affection des résultats 2025 : 2 VOIX CONTRE – 1 ABSTENTION – 16 VOIX POUR
DCM010-23/04/2026 M. 57 et fongibilité des crédits : fixation du taux pour l’année 2026 : 1 ABSTENTION – 18 VOIX POUR
DCM011-23/04/2026 Adhésion 2026 à l’association Allier à Livre Ouvert : UNANIMITE
DCM012-23/04/2026 Renouvellement de la certification PEFC Territoires Auvergne-Rhône-Alpes : UNANIMITE
DCM013-23/04/2026 Fixation et vote des taux d’imposition pour l’année 2026 : UNANIMITE
DCM014-23/04/2026 Budget annexe Locaux Commerciaux : vote du budget primitif 2026 : UNANIMITE
DCM015-23/04/2026 Budget Principal de la Commune : vote du Budget primitif 2026 : 2 VOIX CONTRE – 17 VOIX POUR
Fait à Le Vernet, Le 24 avril 2026
Le Maire Le Secrétaire de Séance Bernard AGUIAR