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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Vernet.
Lien du pdf (Déliberation - levernet 66100c1223a95CR listedelib 04.04.2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Fiscalité,
Page 1 sur 1 Affiché le 05/04/2024
LISTE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de LE VERNET, s’est réuni en session ordinaire, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur AGUIAR, maire, pour délibérer sur les affaires exposées ci-après.
Date de convocation : 28 mars 2024
Présents :
M. Bernard AGUIAR, M. Jacky PARENTON, Mme Isabelle GOULFERT, M. Marc VOITELLIER, Mme Nadine LLOPIS, M. Damien BALESTRINO, Mme Jacqueline BAPTISTE, Mme Sandrine BERNARDET, M. Olivier COPET, M. Florian COSTA, M. Gérard DELEUZE, M. Anthony JOUBERT, Mme Christiane LATAPIE, Mme Odile MENARD, M. Jacques PACAUD, Mme Annie PERARD, M. Thierry PRIEUR.
Pouvoirs : M. Anthony JOUBERT donne pouvoir à M. Damien BALESTRINO jusqu’à son arrivée. Absents excusés : M. Jean-François DELMAS, Mme Charlène PLANCHE.
Secrétaires : M. Florian COSTA et Mme Jacqueline BAPTISTE.
Délibérations :
DCM001-04/04/2024
Autorisation de programme/ Crédits de paiements pour la phase n°3 de la réhabilitation du groupe scolaire (opération 279) – mise à jour n°3 : UNANIMITE
DCM002-04/04/2024
Autorisation de programme/ Crédits de paiements pour le réaménagement de la Rue de Vichy (opération 271) : mise à jour n°3 : 1 ABSTENTION – 16 VOIX POUR
DCM003-04/04/2024
Autorisation de programme/ Crédits de paiements pour l’opération de requalification de la Place Marcel Guillaumin (opération 273) – mise à jour n°2 : 1 ABSTENTION – 16 VOIX POUR
DCM004-04/04/2024
Autorisation de programme/ Crédits de paiements pour la réhabilitation de la Salle Robert Devaux (opération 272) – mise à jour n°2 : 1 ABSTENTION – 16 VOIX POUR
DCM005-04/04/2024 Budget annexe locaux commerciaux : vote de l’affectation du résultat 2023 : UNANIMITE
DCM006-04/04/2024 Budget principal : vote de l’affectation du résultat 2023 : UNANIMITE
DCM007-04/04/2024 M57 et fongibilité des crédits : fixation du taux pour l’année 2024 : UNANIMITE
DCM008-04/04/2024 Fixation et vote des taux d’imposition de l’année 2024 : UNANIMITE
DCM009-04/04/2024 Budget annexe Locaux Commerciaux : vote du budget primitif 2024 : UNANIMITE
DCM010-04/04/2024 Budget Principal : vote du budget primitif 2024 : UNANIMITE
DCM011-04/04/2024 Reprise des concessions cimetière : demande de subvention auprès de la CA Vichy Communauté au titre du FST : UNANIMITE
Fait à Le Vernet, Le 05/04/2024
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Bernard AGUIAR