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Compte-Rendu - liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
û D0UO0DOD TOD
dr alone
Corbeilles
Extrait du registre des délibérations
de la commune de CORBEILLES
Séance du 12 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation 05/03/2026
Date d'affichage 05/03/2026
Nombre de membres 15
En exercice 15
Présents 12 jusqu'à 20h02 puis 13
Absents 3 jusqu'à 20h02 puis 2
Votants 12 jusqu’à 20h02 puis 13
Procurations O
L'an 2026, le douze mars, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de CORBEILLES, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil, sous la présidence
de Mme BERNARD Françoise Maire.
Présents
+ Mme BERNARD Françoise,
M. CONSTANT Daniel,
Mme MARTIN Isabelle,
M. LELIEVRE Joël,
Mme CHARBONNIER Sandrine,
Mme BRUN Michelle,
M. FRINGARD Jean-Claude,
M. SIMEANT Jean-Philippe à partir de 20h03
M. JOUHANNET Brendan
Mme LAMARGOT Nathalie
M. DIVOUX Jérôme
Mme MAISON Sophie
M. MARTIN Laurent
Absents
e M. DOS SANTOS Philippe
e M. SIMEANT Jean-Philippe jusqu'à 20h02
e M. LECLAND Jacky
Excusés ayant donné procuration
Secrétaire de séance
e M. LELIEVRE Joël,
LISTE DES DELIBERATIONS DATE N° DELIB N° ORDRE DU JOUR ET OBJET VOTE
12/03/2026 | 2026-03-005 |Les statuts mixtes d'aménagement eau | Ok à l’unanimité
potable (SMAEP-CBL) des présents
12/03/2026 | 2026-03-006 | RAD eau potable 2024 Ok à l’unanimité
des présents 12/03/2026 |
2026-03-007 | Approbation du rapport annuel RPQS du | Ok à l’unanimité
SIAEP année 2024 des présents
12/03/2026 | 2026-03-008 | Occupation d’une partie de la parcelle | 10 POUR
communale cadastrée section H numéro | 2 ABSTENTIONS
1254, convention de mise à disposition
avec la société Phoenix France
Infrastructures - signature
12/03/2026 | 2026-03-009 | Validation du formulaire « Demande de | Ok à l'unanimité
raccordement au réseau | des présents
d'assainissement collectif »
12/03/2026 | 2026-03-010 | Validation du formulaire « Gestion des | Ok à l'unanimité
eaux pluviales » des présents
L 2121-25 modifié du CGCT _ Affichage 2026 -051
13/03/2026
Le secrétaire de séance,
Joel LELIEVRE
Le Maire,
Françoise BERNAR
LISTE DES DELIBERATIONS