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Conseil Municipal - 1307REGISTRE+CM?t=1754040633
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Procès Verbal - doc01102820181221104336?t=1754040633
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01102820181221104336?t=1754040633)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Point
financier
de
la
commune Décisions
modificatives
au
budget
Etude
de
devis
Commission
des
chemins
et
bâtiments
communaux)
Projet
mini-stade
Evolution
des
statuts
de
MOULINS
COMMUNAUTE Gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
SEANCE
DU
08
NOVEMBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
huit
novembre
à
dix-huit
heures
trente.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY,
convoqué
le
24
octobre
2018,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie
et
des
délibérations.
Présents
Tout
le
Conseil
Municipal,
sauf
Monsieur
Michel
CHARDONNEREAU,
excusé.
Madame
Sylvie
BEBIN
été
élu
Secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
est
lu
et
adopté.
En
présence
du
personnel
communal,
Monsieur
le
Maire
a
souhaité
présenter
un
point
financier
actualisé
sur
la
situation
de
la
commune
afin
que
chacun
sache
comment
est
élaboré
un
budget
et
les
différentes
lignes
comptables
s’y
rapportant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
vote
les
crédits
complémentaires
au
budget
suivants :
-
Dépôts
et
cautionnements
(165)
: +
320,00
€,
-
Intérêts
des
comptes
courants
(6615)
: +
200,00
€,
-
FPIC
-
Fonds
de
Péréquation
des
Ressources
Communales
et
Intercommunales
(739223)
: +
189,00
€.
Le
total
de
ces
compléments
s'élève
à
709,00
€
prélevés
sur
le
Chapitre
022
Dépenses
imprévues.
- Volets
roulants
et
moustiquaire
pour
la
cantine
scolaire
: devis
accepté
(2.964,00
€TTC). - Tableau
blanc
interactif
tactile
pour
l’école
: devis
accepté
(2.480,40
€TTC).
La
Commission
des
chemins
et
bâtiments
communaux
se
réunira
le
samedi
24
novembre
2018.
Rendez-vous
à
9
heures
en
mairie.
Avis
favorable
pour
ce
projet
après
discussion
sur
la
faisabilité
et
son
utilité.
Devis
(hors
subventions)
: 44.180,40
€TTC.
Le
Conseil
Municipal,
sur
présentation
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L5211-17
relatif
aux
modifications
statutaires
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale, Vu
la
délibération
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
date
du
04
octobre
2018
donnant
un
avis
favorable
sur
l'adoption
des
statuts
communautaires
en
intégrant
une
nouvelle
compétence
supplémentaire
sous
le
libellé
«
gestion
des
eaux SYNDICAT
DES
CHEMINS
(Rapport
d'activité
2017)
Présentation
de
Monsieur
Alain
DESHAYES (nouvel
adjoint
technique
chargé
de
la
voirie
et
des
bâtiments
communaux)
Entretien
avec
les
agents
communaux
Projet
PEPIT
Voiture
communale
Litige
entre
locataires
et
propriétaire
au
lieu-
dit
La
Noue
11
novembre
pluviales
urbaines
»,
Vu
le
courrier
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
date
du
05
octobre
2018
signalant
que
la
commune
de
POUZY-MESANGY
dispose
d’un
délai
de
trois
mois
pour
que
le
Conseil
Municipal
se
prononce
sur
cette
évolution
statutaire,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
donner
son
avis
sur
l’évolution
des
statuts
de
MOULINS
COMMUNAUTE,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
sur
l’évolution
des
statuts
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
intégrant
une
nouvelle
compétence
supplémentaire
sous
le
libellé
«
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
».
Dit
que
la
présente
délibération
sera
notifiée
à
MOULINS
COMMUNAUTE.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'activité
du
SYNDICAT
MIXTE
DE
CREATION
ET
D'ENTRETIEN
DES
CHEMINS
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
DE
BOURBON-L'ARCHAMBAULT
de
l’année
2017,
ne
forme
aucune
observation
particulière.
Monsieur
Alain
DESHAYES,
nouvel
adjoint
technique
chargé
de
la
voirie
et
des
bâtiments
communaux
se
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
L'occasion
d'évoquer
sa
parfaite
intégration
avec
les
autres
agents
communaux
et
son
grand
dévouement
aux
multiples
compétences.
Une
discussion
s'est
tenue
entre
les
agents
et
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Chacun
a
pu
s'exprimer
sur
sa
fonction,
les
problèmes
rencontrés
et
la
solution
à
apporter.
Rien
d’alarmant,
mais
cela
permet
de
maintenir
le
contact
et
de
former
une
vraie
équipe
de
travail,
comme
l'ont
souhaité
les
élus.
A
l'initiative
du
CAUE
de
l'ALLIER
(association
qui
a
pour
vocation
de
promouvoir
la
qualité
de
l'architecture,
de
l'environnement
et
de
défendre
la
qualité
du
cadre
de
vie),
il est
évoqué
le
projet
PEPIT.
A
destination
de
tous,
il consiste
en
une
chasse
aux
trésors
du
patrimoine
Bourbonnais.
Ludique
et
performant,
cet
outil
basé
sur
le
principe
du
géocaching
(chasse
aux
trésors
à
l’aide
de
coordonnées
GPS)
se
joue
grâce
à
une
application
mobile
gratuite.
Il
est
proposé
des
balades
à
énigmes
incitant
à
pratiquer
le
patrimoine
local,
le
tout
dans
un
univers
de
jeu
scénarisé
et
peuplé
de
personnages
aidant
le joueur
dans
sa
quête.
À
la
fin
de
chaque
parcours,
le
joueur
trouvera
une
bouteille
(la
cache)
dans
laquelle
il
récupérera
une
récompense.
Pour
notre
commune,
le
parcours,
ainsi
que
le
scénario
sont
en
cours
d'élaboration.
La
« chasse
» devrait
commencer
au
Printemps
2019
!
Il
a
été
acté
le
fait
d'acquérir
un
véhicule
rapidement
pour
remplacer
le
RENAULT
EXPRESS
qui
ne
peut
plus
passer
le
contrôle
technique
en
l'état.
Monsieur
le
Maire
a
évoqué
la
situation
entre
le
propriétaire
et
ses
locataires
et
la
lourde
responsabilité
induite
qui
lui
incombe.
Il
est
discuté
des
modalités
d'organisation
pour
la
Commémoration
du
Centenaire
de
l'Armistice
de
la
Première
Guerre
Mondiale.