Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau Deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - tableau deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau Deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau Deci
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Decisions 20
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Decisions 20
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Decisions 20
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Decisions 20
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau des decisions 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Tableau des decisions 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Assurance,
Décisions prises en application de l’article L. 5211-10 du CGCT
2024
N° 01 02/01/2024 Convention unique aux missions optionnelles entre le CDG77 et la CCVB
0 €
N° 02 02/01/2024 Accord-Cadre individuel 2024 avec la poste En fonction du volume
N° 03 09/01/2024 Convention de résidence de création artistique entre la CCVB et la Compagnie
Mélodie en sous-sol pour la résidence
« Looking for Mingus »
665.24 € TTC
N° 04 09/01/2024 Convention de partenariat entre la CCVB et Act’Art pour l’évènement « Tant qu’on danse »
La convention n’engendre pas de
dépense
N° 05 17/01/2024 Convention pluriannuelle de moyens entre la CCVB et Seine-et-Marne Environnement pour
la mise en œuvre du programme SURE et
SARE 2024
Montant forfaitaire maximum
24750 € TTC
N° 06 17/01/2024 Contrat de coproduction entre la CCVB et la Compagnie &Alters pour la création du
spectacle « Sourcières »
7 385 € TTC
N° 07 17/01/2024 Convention de résidence entre la CCVB et la Compagnie &Alters pour la création du
spectacle « Sourcières »
0 €
N° 08 22/01/2024 Convention d’hébergement entre le centre de vacances ‘Le Val Saint Paul’ et la CCVB pour
séjour au SKI
13 152 € TTC
N° 09 22/01/2024 Demande de subvention pour le soutien aux projets d’accueil et d’animation des jeunes de
11 à 17 ans auprès du Département de
Seine-et-Marne pour l’année 2024
Subvention demandée de 9 000 €
N° 10 29/01/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « En apparence » entre la CCVB et la
Compagnie Illimitée
12 346.03 € TTC
N° 11 29/01/2024 Contrat entre la Société Eiffage et la CCVB pour l’entretien de l’éclairage public VAL
BRIARD
13 506.77 € TTC
N° 12 01/02/2024 Convention de partenariat pour le développement de covoiturage sur le
territoire de la CCVB avec BLABLACAR
2 500 € HT/an
N° 13 02/01/2024 Contrat entre la Société Achatpublic.com et la CCVB pour la mise à disposition d’un profil
acheteur
2 090 € HT la 1ère année
1 600 € HT les années suivantes N° 14 01/02/2024 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Regarde-moi » entre la CCVB, le
Département de Seine-et-Marne et W
spectacle sarl
Frais de représentation pris en charge par
le Département de Seine-et-Marne, la
CCVB aura à sa charge les frais de
restaurations et de transferts locaux
N° 15 05/02/2024 Convention de prêt de salle pour l’organisation d’une réunion de l’association
CUMA et la CCVB
0 €
N° 16 07/02/2024 Convention entre la CCVB et les Concerts de poche pour le concert de l’Orchestre des
concerts de poche
16 000 € TTC
N° 17 08/02/2024 Convention de prêt de locaux entre la CCVB et la commune de Pécy
0 €
N° 18 07/02/2024 Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle « The elephant in the room »
entre la CCVB et Blue line productions
13 613.72 € TTC
N° 19 07/02/2024 Convention de partenariat entre la CCVB et Familles Rurales pour le BAFA
0 €
N° 20 09/02/2024 Convention de location entre la CCVB et les compagnons du devoir et du Tour de France
6 664 € TTC
N° 21 09/02/2024 Contrat d’engagement spectacle » les autres » entre la CCVB et la compagnie Tournicotti
9 226.20 € TTC
N° 22 12/02/2024 Convention d’assistance entre Voyageo Neige Temporaire d’Axa assistance et la CCVB
(séjour au ski service jeunesse)
278.11 € TTC
N° 23 15/02/2024 Convention de partenariat entre la CCVB et la commune de Vaudoy-en-Brie pour
l’installation d’un chapiteau
0 €
N° 24 15/02/2024 Convention de prêt de locaux entre la CCVB et la FDSEA 77
0 €
N° 25 21/02/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Hors Piste- Histoire de clowns à
l’hôpital » entre la CCVB et Temal Productions
21 278.93 € TTC
N° 26 29/02/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Falvia Coelho » entre la CCVB et
Blue Line Productions
21 100 € TTC
N° 27 26/02/2024 Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle « Courgette » entre la CCVB et
la compagnie Paradoxe(s)
9 052.74 € TTC
N° 28 28/02/2024 Contrat entre la CCVB et la Société AXIDO pour une mise à niveau des licences M365 en
Business Standard
702 € TTC/an
N° 29 29/02/2024 Convention d’objectif et de financement tripartite entre la CAF de Seine-et-Marne, la
maison bleue et la CCVB
Versement du bonus territoire à la CCVB N° 30 04/03/2024 Renouvellement de l’adhésion à l’AMF 77 1 3653.87 € TTC
N° 31 07/03/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation entre la CCVB et la Cie Le Hasard du Paon
5 283 € TTC
N° 32 07/03/2024 Convention de mise à disposition de matériel entre la CCVB et le SIETOM
0 €
N° 33 13/03/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la CCVB ET Blue Line
Productions
1 182.86 € TTC
N° 34 14/03/2024 Contrat de maintenance entre la CCVB et la Société ALVITEC
1 286.40 € TTC
N° 35 14/03/2024 Contrat avec la société Bureau Veritas exploitation pour le contrôle technique
quinquennal des ascenceurs
900 € TTC
N° 36 14/03/2024 Demande de subvention auprès de la DRAC – Ile de Franc « l’Envolée » Val Briard année
2024 « au bénéfice de la CCVB
110 000 € TTC
N° 37 20/03/2024 Demande d’un appel à projet « Appui aux démarches innovantes auprès de la CAF de
Seine et Marne pour l’année 2024 »
5 000 € TTC
N° 38 15/03/2024 Contrat de partenariat entre la CCVB et le domaine équestre de la Croix Sainte Marthe
« Enowood »
2 100 € TTC
N° 39 18/03/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la CCVB et la Compagnie Les
Singuliers
970.81 € TTC
N° 40 18/03/2024 Convention de surveillance et d’interventions foncières avec la SAFER
13 870 € HT
N° 41 18/03/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la CCVB et la Compagnie de
Louise
8 274.15 € TTC
N° 42 18/03/2024 Convention de partenariat entre la CCVB et la commune de Courtomer
0 €
N° 43 28/03/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Titanic » entre la CCVB et
l’association Les moutons noirs pour
18 939.36 €TTC
N° 44 28/03/2024 Projet de contrat d’assurance « Automission » entre la CCVB et AXA
655.96 €TTC
N° 45 28/03/2024 Projet de contrat d’assurance automobile pour les véhicules de la CCVB entre la CCVB
et AXA
8 967.79 €TTC
N° 46 28/03/2024 Projet de contrat d’assurance « Multirisques » entre la CCVB entre la CCVB et AXA
28 231.85 €TTC N° 47 29/03/2024 Convention d’honoraires d’avocats portant sur des prestations juridiques avec le cabinet
URSO AVOCATS
Montant horaire des honoraires 160 €HT et
réunions en présentiel tarif forfaitaire
600 €HT
N° 48 02/04/2024 Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive entre la
CCVB et l’INRAP – Tranche 2
?
N° 49 02/04/2024 Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive entre la
CCVB et l’INRAP – Tranche 4
?
N° 50 02/04/2024 Contrat entre la CCVB et AXIDO pour un ajout de 2 licences M365 en Business Standard
28,08 € TTC/mois
N° 51 09/04/2024 Avenant n°1 au contrat de maintenance sécurité pour le panneau d’information
lumineux installé à l’Etang de Nesles
581.56 € HT
N° 52 02/04/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la CCVB et le théâtre du
menteur et les ateliers d’Education Artistique
et culturel
3 524.54 €TTC
N° 53 02/04/2024 Prêt d’usage M. Romain DESAINDES 0€ TTC
N° 54 04/04/2024 Contrat de maintenance et entretien des équipements scéniques entre la CCVB et la
Société TAMBE
5 040 € TTC
N° 55 11/04/2024 Convention entre la CCVB et l’association Radio Oxygène
3 588 € TTC
N° 56 09/04/2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la CCVB et la Compagnie le
Bal rebondissant
2 647 € TTC
N° 57 15/04/2024 Convention annuelle d’objectifs entre la DRAC Ile-de-France et la CCVB
Maximum 40 000 € TTC
N° 58 22/04/2024 Contrat de cession de droit d’exploitation entre la CCVB et la compagnie For Happy
People pour le spectacle « Conversation entre
Jean Ordinaires »
4 422.57 € TTC
N° 59 25/04/2024 Convention de résidence et de coproduction entre la CCVB et la compagnie Garden en lien
avec « la route du jazz »
25 000 €TTC