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Ordre du Jour - cms CM 091120
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 091120)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Direction Generale des
Services
REPUBLIQUE FRANcAISE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, le
Le lundi 09 novembre 2020, a partir de 19 heures
l'Hotel de Ville - Salle Henriette Groll, a Sassenage (38360)
En raison de la crise sanitaire, le conseil se tiendra sans public et sera diffuse en video.
ORDRE DU JOUR
• Approbation des proces-verbaux des reunions du Conseil Municipal du 14 septembre 2020
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 14 septembre 2020 (references: article L. 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale du 10 juillet 2020)
• Presentation par Jerome BOETTI-DI CASTANO du bilan energetique de la commune realise par l'ALEC
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
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2. DGS — Affaires juridiques - designation dun delegue de la commune de Sassenage a la Mission Locale Isere Drac Vercors
3. DGS — Affaires juridiques — Election d'une nouvelle deleguee au Conseil d'Administration (CA) du CCAS en remplacement de Mme Daphne David dernissionnaire du Conseil Municipal
4. DGS - Citoyennete - Recensement de population pour l'annee 2021
5. DGS — Finances - Subventions versees dans le cadre du « Pass'sport culture » — armee scolaire 2020-2021
6. DGS — Finances — Decision Modificative n°2 de 2020 — Budget Principal
1
7. DGS - Finances — Convention financiere 2019/2020 avec Grenoble Alpes Metropole pour ['exploitation, la gestion et la renovation des installations de signaliaatiop V ate Sassenage 11 iminal Ica trirsnInra 1 ,1 1 1 1 1 1 1,0,4,,, 1 . 1 1,,M 0111 , 0
( 03 NOV, 22 °
B.P. 31
38360 Sassenage
Tel : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
mairie@sassenage.fr
www. s ass en age .fr 8. DGS- Ressources hunnaines — Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement superieur
DIRECTION VIE DE LA CITE
9. DVC - Sports — Convention tri-partite de mise a disposition du plan d'eau du parc de l'Ovalie entre Grenoble-Alpes Metropole, l'association de peche « le Plan d'eau de l'Ovalie », et la commune de Sassenage
DIRECTION DE l'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
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A Sassenage, le
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3 -7g