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Ordre du Jour - cms CM 041119
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 041119)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Direction Generale des
Services
REPUBLIQ1JE FRANcAISE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, le
Le 4 novembre 2019, a 19 heures
l'Hotel de Ville - Salle Henriette Grail
ORDRE DU JOUR
• Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2019
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 23 septembre 2019 (references: article L. 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale du 15 avril 2014)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. DGS — Administration generale - Rapport annuel 2018 de Crèche Attitude Sassenage sur le prix et la qualite de la delegation de service public par voie de concession pour l'amenagement, l'entretien, l'exploitation et la gestion d'une crèche mixte ville-entreprise
2. DGS - Administration generale — Rapport annuel de la Metropole sur la qualite et le prix du service public de l'eau potable pour l'annee 2018
3. DGS - Administration generale — Rapport annuel de la Metropole sur la qualite et le prix du service public de l'assainissement pour l'annee 2018
4. DGS - Administration generale — Rapport annuel de la Metropole sur la qualite et le prix du service public de collecte, de traitement et de valorisation des dechets urbains pour l'annee 2018
5. DGS — Administration generale - Rapport d'exploitation du contrat de partenariat public prive pour l'exploitation, la gestion et la renovation des installations d'eclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, de mise en valeur du patrimoine, d'illuminations festives et de video prevention de l'annee 2018
6. DGS — Administration generale — Approbation de la signature d'une convention cadre et dun contrat de foretage avec la societe VICAT
7. DGS — Administration generale — Approbation du principe du recours occasionnel a des benevoles dans le cadre des services municipaux
8. DGS — Affaires juridiques — Desordres subis sur les batiments A et B de la Ville de Sassenage gendarmerie de SASSENAGE— Approbation de la signature dun protocole B.P. 31 transactionnel 38360 Sassenage Tel : 04 76 27 48 63
1 sur 2 Fax : 04 76 53 52 17
L1_0 cg
m ecasassenage.fr
www.sassenage.fr 9. DGS — Ressources humaines — Mandat special pour la participation des elus au Congres des Maires
10. DGS — Ressources humaines — Adhesion de la commune de Sassenage a la convention protection sociale sante du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Isere
11. DGS — Ressources humaines - Avancements de grade et promotion interne: mise a jour du tableau des effectifs
12. DGS — Ressources humaines — Creations et suppressions de postes
13. DGS — Finances — Subventions 2019 - Subvention exceptionnelle pour du tri selectif au College Alexandre Fleming
14. DGS - Finances — Budget principal 2019— Creances eteintes et creances admises en non- valeur
15. DGS — Finances - Decision modificative n° 3 — Budget principal 2019
16. DGS — Finances — Subventions et mise en place du pass'sport culture
17. DGS — Mediatheque — Modification des horaires et quotas de pret de la mediatheque
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
18. DAE — Developpement urbain durable - Derogation au repos dominical pour l'annee 2020
19. DAE - Developpement urbain durable - Convention de Geoservices portant le reglement de mise a disposition du logiciel d'instruction d'autorisation du droit des sols « OXALYS »
20. DAE — Developpement urbain durable — Societe Balthazard et Cotte a Sassenage - Projet de servitude d'utilite publique - Avis motive au titre du code de l'environnement
21. DAE — Commande publique - Groupement de commandes en vue de la passation de marches de prestation de service d'assurance
22. DAE — Espaces publics de proximite - Convention de gestion 2019 avec Grenoble Aloes- Metropole pour l'entretien des zones d'activites Oconomiques et industrielles
QUESTIONS DIVERSES
A Sassenage, le 25 OCT. 2019
Affichage le: 73 OCT. 2919
Le Maire,
ristian COIGNE
2 sur 2
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