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Arrêté - 2024 056 PM Travaux Bd du Marechal de Lattre de Tassigny
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 056 PM Travaux Bd du Marechal de Lattre de Tassigny)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Med
Phpublus Franpai
Département
a
Dore
PRE
2.
La
ZZ
BP
?
E
.
Z
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SRE
GC
A
bent
Gill
voir
-de
-
compte
tenu
de
Ia
publication
CROIX
DE
VIE
le
;
POLICE MUNICIPALE
2 2
JAN.
2077
R0251552955
FB/PR N°
2024
- 056-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
le giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Eiberté
et
rue
de
la
Cornue,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
et la
rue
du
Champ
Guimard
, à
l'occasion
des
travaux
de
terrassement
pour
la
pose
et
raccordement
du
réseau
d'éclairage
public
Suite
aux
travaux
d'effacement
de
réseaux
Sydev,
réalisés
par
l'entreprise
ALLEZ
et
Cie.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
ALLEZ
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et vélos,
pour
des
raisons
de
sécurité,
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
le giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté
et
rue
de
la
Cornue,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
et
la
rue
du
Champ
Guimard
,
à
l’occasion
des
travaux
de
terrassement
pour
la
pose
et
raccordement
du
réseau
d'éclairage
public
,suite
aux
travaux
d'effacement
de
réseaux
Sydev,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l’entreprise
ALLEZ
et
Cie
—
15
Rue
des
Couvreurs
-85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1
-
Les
travaux
de
terrassement
pour
la
pose
et
raccordement
du
réseau
d'éclairage
public
suite
aux
travaux
d'effacement
de
réseaux
Sydev,
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
le giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté
et
rue
de
la
Cornue,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
et
la
rue
du
Champ
Guimard
nécessitent,
des
ouvertures
et
fermetures
de
fouilles,
des
empiétements
de
chaussée,
trottoir
et
de
la
piste
cyclable
avec
des
manœuvres
d'engins
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Par
conséquent,
il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
à
l'aide
d’un
alternat
par
panneaux
B15
et
C18,
AK5,
KC1
ou
d'un
rétrécissement
de
chaussée
avec
un
chantier
mobile
avec
alternat
manuel
par
panneaux
B14(30km),
AK5,
AK3
et
des
cônes
K5a
sécurisant
le
chantier
mobile
et
un
feu
spécial
sur
le
véhicule
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit
dans
la
zone
de
manutention.
Un
périmètre
de
sécurité
et
délimité
devra
être
mis
en
place
sur
le trottoir,
à
l’aide
de
cône
K5a
et
de
la
rubalise.
La
piste
cyclable
sera
supprimée
temporairement,
le
temps
des
travaux.
Une
déviation
pour
les
vélos
est
dirigée
vers
la
chaussée.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
strictement
interdit,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Avertissement : Par
sécurité,
si
les
fouilles
restent
ouvertes
la
nuit,
il convient
d'organiser
des
zones
de
chantiers.
Par
conséquent,
les
zones
de
chantiers
sont
délimitées
et
sécurisées,
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
le
temps
des
travaux.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
à
partir
du
mercredi
24
janvier
2024
au
jeudi
22
février
2024.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Article
4 -
La
signalisation
et pré-signalisation
sont
mises
en
place
et retirées
sous
la responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Maire ai de la RésuBiaue
228 8062) SRE
es AR
ee Me
CN EPS
ER PRES 79
- Télécopie : 02,51.55.42.21 Article
6
-
icie
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non
réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
sa
publication
où
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessibleà
partir
du
site WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
anpliationl
ou
une
copie
leur
est adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIF,
le
19
janvier
2024.