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Arrêté - 2023 1342 PM Atlanroute 68 boulevard du Marechal de Lattre de Tassigny travaux pour la realisation denrobe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1342 PM Atlanroute 68 boulevard du Marechal de Lattre de Tassigny travaux pour la realisation denrobe)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Dparbmenta
L Vide
:
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SAINT
GILLES
LL
ant
Cills
Éroie-d
DE
compte
tenu
de
la publication
le
CROIX
DE
VIE
POLICE
MUNICIPALE
0 3
NOV.
2023
R 02 51
5529
55
FB/PR N°
2023
— 1342-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
des
vélos,
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
du
Paradis
et
la
rue
de
la
Cornue,
à
l'occasion
pour
la
réalisation
des
travaux
d'enrobé,
réalisés
par
l'entreprise
Atlanroute
pour
le compte
de
Monsieur
Guillaudeau.
Le
Maire
de
la Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-35,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10
:
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Atlanroute
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et des
vélos,
68
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
Paradis
et
la
rue
de
la
Cornue,
à
l’occasion
de
travaux
réalisés
par
l'entreprise
ATLANROUTE
-— 460
rue
Pasteur
— ZA
La
Loge
—
85170
LE
POIRE
SUR
VIE.
ARRETE
Article
1er -
Pour
la
réalisation
des
travaux
d'enrobé,
au
68
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
du
Paradis
et
la
rue
de
la
Cornue,
nécessitent
un
empiétement
sur
la
chaussée,
sur
le
trottoir
et
sur
la
piste
cyclable
par
des
engins
de
chantiers
et
des
manœuvres
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Il
convient
ainsi
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et
vélos.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
sera
organisée
à
l’aide
d’une
circulation
alternée
par
les
panneaux
B15/C18,
AK5,
B14
(30
km)
et
Ak14
(point
d'exclamation),
le
temps
des
travaux.
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
aux
passages
piétons
les
plus
proches
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d’en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
sera
fermée,
une
déviation
sera
organisée
par
l'entrepreneur
vers
la
chaussée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement: Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
le
temps
des
travaux.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
une
journée
dans
la
période
du
lundi
6
novembre
2023
au
vendredi
17
novembre
2023.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de jour
comme
de
nuit.
Article
4-
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Article
5 -
Le
présent
arrêté
est effectif
pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Article
6
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Article
7
-
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
Mairie
:86,
quai de
la
République
- CS 80629
- 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
:02.51.55.79.79
- Télécopie
:02.51.55.42.21 Article
8-
Article
9
-
Article
10 -
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
felarecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Direckéur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Wendéb
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
préseñt
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
2
novembre
2023.