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Déliberation - Subvention Resto du Coeur
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 05h19 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention Resto du Coeur)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2020
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2020
Affiché
le
Département
de
la Moselle
Arrondissement
de
Metz-Campagne Nombre
de
Conseillers
élus
:
15 Conseillers
en
fonction
: 14
Conseillers présents
: 10
Procuration
: 2
Date
de
la
convocation 27/01/2020
ID
: 057-215702564-20200131-DCM0003_310120-DE
COMMUNE
DE
GRAVELOTTE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
JANVIER
2020
Sous
la
présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Membres
présents
:
TORLOTING
Michel
- DAUBENFELD
Nadine
- VICTORION
Patrick
-
LORENZON
Agnès
- MULLER
Hervé
- PIERRE
Sébastien
- SIMON
Denis
-
SORNETTE
Cyrielle
- STENGEL
Carole
- HANRY
Pierre
Absents
excusés :
LAMOUREUX
Peggy
- MARULL
Sylvain
- MAUJEAN
Syndia
—-
DONVAL
Denis
AUTORISATION
D'UNE
SUBVENTION
POUR
«
LES
RESTAURANTS
DU
CŒUR
» :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
d’octroi
de
subvention
pour
«
les
Restaurant
du
cœur
»,
afin
d'offrir
une
aide
solidaire
et
généreuse,
Le
conseil
décide :
-_
D'accorder
une
subvention
de
500
€
Le
Maire
est
chargé
de
veiller au
bon
déroulement
de
l'opération.
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le 31 Janvier
2020
Le
Maire,
Michel
TORLOTING