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Déliberation - DELIB MAI 2021 SUBVENTIONS
Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB MAI 2021 SUBVENTIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 18/06/2021
Reçu
en
préfecture
le 18/06/2021
Affiché
le
Département
de
la
Moselle
Arrondissement
de
Metz-
Campagne
Nombre
de
Conseillers
élus:
15
Conseillers
en
fonction :
1s Conseillers
présents
: 13
Procuration
:
Date
de
la
convocation
:
21.05.2021
ID
: 057-215702564-20210528-DELIB202021-DE
COMMUNE
DE
G
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
27
mai
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Membres
présents: TORLOTING
Michel
-
BRIOUX
Dominique
-
SIMON
Denis
- SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- DONVAL
Denis
- SCHURCH
Christophe-
- APPERT
Ségolène
- DAUBENFELD
Nadine
— PIERRE
Sébastien
-
CLEVER
Nathalie
-
-
Emilie
GAILLOT-
POTIER
Christophe
-
MULLER
Hervé Absents
excusés
: GRANDPIERRE
Marie-France
- LOUIS
Aurélie
Délibération
20/2021
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION :
Le
Conseil,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la demande
de
subvention
formulée
par
les
présidents
des
associations,
Après
délibérations
:
DECIDE
d'allouer
à
:
-__
Associations
Sportive
de
Gravelotte
1700€
-
Club
Denver
Country
100€
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
28/05/2021
Le
Make