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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 27 novembre 2025 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
ESPELUCHE le 21 novembre 2025
Objet : Réunion du conseil municipal du jeudi 27 novembre 2025
Dossier suivi par : Marie-Pierre PIALLAT
N.Réf:MVR/MPP
Conseil municipal à la salle de réunions de la Mairie - 1 bis rue Raymond Grosset à ESPELUCHE -
le jeudi 27 novembre 2025 à 19h30
Ordre du jour :
> Approbation du PV du 14 octobre 2025.
> Subvention exceptionnelle Banc deZ’Arts.
> Poste Adjoint Administratif Territorial.
> Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal des Eaux du Bas Roubion Citelle (SIEBRC) et du Syndicat d ’irrigation Drômois (SID).
> Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2018 et suivants de Montélimar Agglomération.
> Liste des Déclarations d ’intention d’Aliéner (DIA).
> Liste des permis de construire.
> Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
> Questions diverses.
Le Maire
Marie-Pierre PIALLAT
PJ :
Référence interne au service : convocation affiche 20251127.doc
1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE - Téléphone 04 75 46 60 36
Site Internet : www.espeluche.fr
Mél : mairie@espeluche.fr