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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 novembre 2025 liste des deliberations compressed)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Réunion du conseil municipal
du jeudi 27 novembre 2025 à 19h30 -
Salle de réunions
Liste des délibérations
Affichée le mercredi 3 décembre 2025
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 13
L'an deux mil vingt-cinq et le vingt-sept novembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PIALLAI Marie-Pierre, Maire.
Présents : BOREL Vincent, SIBOLD Thierry, MEJEAN Éric, DEBARD Chantal, JARRICOT Romain, MARTINO Leslie, LAURENT Nicolas, ROSSILLOL Katia, JEAN Guy, CLAUZON André, LE ROI Alain, BRUNEL Damien. Absentes représentées : CATTIN-QUEST Mélanie (pouvoir à DEBARD Chantal), IBOT Corinne (pouvoir à PIALLAI Marie- Pierre).
Mme DEBARD Chantal a été nommée secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Personnel
titulaires et
stagiaires de la
FPT
D202511/01
Création d ’un emploi permanent « Adjoint
Administratif Territorial » à temps non
complet
15 0 0
Contributions
budgétaires D202511/02
Subvention exceptionnelle à l’association
Le Banc deZ’Arts 15 0 0 Décisions
budgétaires D202511/03 Décision modificative n°7 15 0 0
Séance levée à 20h20
Le Maire Le Secrétaire Marie-Pierre PIALLAI Chantal DEBARD
1
Mairie -1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE - Téléphone 04 75 46 60 36
Site Internet : www.espeluche.fr
Mél : mairie(5)espeluche.fr