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Ordre du Jour - ordre du jour CM 27 nov 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 07h25 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 27 nov 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
4
jh
SAINT.
JULIEN FN GENEVOIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le :
Affichée
Le 21/11/2025
ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos
- Point
Actus
3)
Ouverture
du
Conseil
) 2) Questions
/ Réponses
de
l'Opposition
) 4) Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2025
Pour
information,
la
délibération
n°
2 sera
présentée
avec
M.
Patrick
PEQUIOT,
Directeur
Général
du
Casino
de
Saint-Julien-en-Genevois.
l/Délibérations 1°
Mandat
relatif
à
la
stratégie
de
lutte
intercommunale
contre
les
Espèces
Exotiques
Envahissantes
(EEE)
(rapporteur
: Isabelle
ROSSAT-MIGNOD)
2°
Délégation
de
Service
Public
- Rapport
d'activités
2023/2024
du
Casino
de
Saint-
Julien-en-Genevois
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
3°
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
Conseil
d'Administration
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
des
Energies
du
Genevois
Français,
et
approbation
du
projet
actualisé
des
statuts
(rapporteur
: Pierre
DURET)
4°
Plans
Particuliers
de
Mise
en
Sûreté
(PPMS)
unifiés
-
Ecoles
publiques
de
la
Commune
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT)
5°
Etude
Avant-Projet/Projet
pour
le
redressement
du
passage
à
niveau
de
Lathoy
(PN31)
- Convention
de
financement
(rapporteur
: Julien
BOUCHET) 6°
Sport
-
Subventions
exceptionnelles
à
plusieurs
associations
sportives
(rapporteur
: Julien
CHEVALIER)
7°
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
création
du
Pôle
technique
mutualisé
-
Centre
Technique
Municipal,
bureaux
administratifs
et
Ressourcerie-Recyclerie
- Avenant
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
8°
Règlement
interne
du
temps
de
travail
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
9°
Modification
du
tableau
des
emplois
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
Il/Décisions : N°
47/25
-
Location
T5
- VILLA
CROCCI
-
3
rue
du
Chemin
de
Fer
N°
48/25
- Location
T2
- VILLA
CROCCI
-
3
rue
du
Chemin
de
Fer
N°
49/25
- Marché
n°
2023_03
- Travaux
de
voirie,
entretien
courant
et
petits
travaux
neufs
pour
la
chaussée
et
les
réseaux,
la
signalisation
verticale,
la
signalisation
horizontale
et
l'éclairage
public
- Avenant
n°
1
N°
50/25
- Marché
n°2025-10_grpt
- Travaux
de
bouclage
du
réseau
d'eau
potable
et
renouvellement
du
réseau
d'eaux
usées,
création
d'un
réseau
d'eaux
pluviales -
Avenue
du
Général
de
Gaulle-
Saint-Julien-en-Genevois
- Avenant
01
pour
la
partie
SJU
: eaux
pluviales
- Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
N°
53/25
- Marché
pour
l'exploitation
des
parcs
de
stationnement
de
Saint-Julien-
en-Genevois
- Attribution
du
marché
2025-19
N°
54/25
- Avenant
n°
5
- Acte
constitutif
de
la
régie
de
recettes
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique
et
de
Danse
N°
55/25
- Ajustement
du
marché
- Restauration
partielle
et
confortation
de
l'Eglise
Saint-Brice
de
Thairy
(marché
n°202355_sju)
Lot
n°02
- Couverture
- Avenant
n°01
N°
56/25
- Marché
n°202355
- Restauration
partielle
et
confortation
de
l'Eglise
Saint-Brice
de
Thaïry
(Saint-Julien-en-Genevois)
Lot
n°1
- Echafaudage
-
Maçonnerie
- Pierre
de
taille
- Avenant
n°03
N°
57/25
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
- Marché
n°202319_sju
- Lot
n°09
- Menuiseries
intérieures
bois
- Avenant
n°1
N°
58/25
- Demande
de
subvention
au
SIVALOR
pour
4
spectacles
conçus
pour
promouvoir
la
prévention,
le
tri,
Le
recyclage,
Le
réemploi,
Le
compostage