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Conseil Municipal - OJ CM 08 02 23
Déliberation - oj 23 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - oj 23 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CAE
EEE
LENS,
le
17
MAI
201
viledelens Sylvain
ROBERT
Maire de Lens Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
|
Fax
03
21
4311
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA
CITE — ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS ET
RESSOURCES
INTERNES
7
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie
par Monsieur
GONZALEZ
Directeur
territorial
MG/TP
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
23
MAI
2018
À
18
HEURES
SALLE
RICHART
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
APPEL
DES
MEMBRES
|
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ADOPTION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
28
MARS
2018
ET
13
AVRIL
2018
‘
|
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
|
1-
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2-
PLAINTE
AVEC
CONSTITUTION
DE
PARTIE
CIVILE
DU
MAIRE
— MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
|
PROTECTION
FONCTIONNELLE
1/8
| 11- 13-
FOURNITURE
DE
COLIS
FESTIFS
SIGNATURE
DU
CONTRAT
D'ADHESION
RELATIF
A
LA
DEMARCHE
D'ECO-
CONTRIBUTION
PAPIER
DELIBERATION
CADRE
POLITIQUE
COMMERCIALE
-
DEFINITION
DES
AXES
STRATEGIQUES STATIONNEMENT
REGLEMENTE
- MODIFICATIONS
CREATION
DE
L'OFFICE
MUNICIPAL
DE
COMMERCE
—
ADHESION
DE
LA
VILLE
DE
LENS PROJET
DE
REVITALISATION
DES
LOCAUX
COMMERCIAUX
-—
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
CITYMIX
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
TAUX
DE
PROMOTION
APPLICABLE
AU
PERSONNEL
PERSONNEL
— TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- REFONTE
AVANCEMENTS
DE
GRADE
INTERVENUS
DANS
LES
TROIS
ANNEES
PRECEDANT
LA
MISE
A
LA
RETRAITE
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
SITE
CHICO
MENDES
DU
STADE
LECLERCO
-
MISE
EN
PLACE
D'UNE
CONCERTATION
AVEC
LES
HABITANTS
DU
QUARTIER
- PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
VILLE
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
SIGNATURE
D'UN
PROTOCOLE
DEFINISSANT
LES
ENGAGEMENTS
RESPECTIFS
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
DE
CREATION
D'UNE
OFFRE
RESIDENTIELLE
DE
QUALITE
SUR
LE
SECTEUR
« ZINS/GARIN
»
213 14- 15 16-
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-PAS-DE-CALAIS
DE
L'ASSIETTE
DU
PROJET
GARES
LOT
3
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2018
QUESTIONS
ORALES
3/3