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Conseil Municipal - OJ CM 16 10 24 PQMZ7pc
Conseil Municipal - oj cm 20 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 20 juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
AEER
LENS,
le
14
JUIN
2018
viledelens Sulvain
ROBERT
Maire de Lens Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis, Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
43
11
65
|
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE — ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
|
Affaire suivie par Monsieur
GONZALEZ
Directeur territorial MG/TP
CONSEIL
MUNICIPAL
|
MERCREDI
20
JUIN
2018
À
18
HEURES
SALLE
RICHART
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
APPEL
DES
MEMBRES
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
|
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
|
23
MAI
2018
|
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
APPEL
DES
MEMBRES
|
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
|
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
|
23
MAI
2018
|
1/4 10- 11-
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- MODIFICATION
ACTIONS
ENTREPRISES
SUITE
AUX
RECOMMANDATIONS
RECUES
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
AU
TITRE
DU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
DE
LA
GESTION
DU
STADE
BOLLAERT-DELELIS
(EXERCICE
2010
ET
SUIVANTS)
PROJET
DE
REVITALISATION
DES
LOCAUX
COMMERCIAUX
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
CITYMIX
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
VENDIN-LE-VIEIL
DANS
LE
CADRE
D'UNE
ACQUISITION
ET
POSE
DE
STRUCTURES
DE
JEUX
AU
SEIN
DU
QUARTIER
PRIORITAIRE
DE
VILLE
(QPV)
DES
HAUTS-DE-LENS
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
FORMATION
DES
ELUS
PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- MODIFICATIONS
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
ACTUALISATION
DES
LONGUEURS
DE
VOIRIES
COMMUNALES
PLAINES
HERBACEES
DE
LA
CITE
12
-
MISE
EN
PLACE
D'UN
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
« PORTE
MINE
» POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'EQUIPEMENTS
URBAINS
INDEMNISATION
DES
INTERVENTIONS
EFFECTUEES
PAR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
MUNICIPAUX
ET
ENTREPRISES
EXTERIEURES
SUITE
AUX
DEGATS
CAUSES
AU
DOMAINE
PUBLIC
DÉSIGNATION
D'UN
MAITRE
D'OUVRAGE
UNIQUE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROJET
DE
BHNS
CREATION
D'UN
PARKING
DEPOSE
COURTE
DUREE
SUR
LE
SECTEUR
DE
LA
GARE
-
ADOPTION
D'UNE
TARIFICATION
2/4 13- 14- 15- 14 19- 20- 21- 22- 24-
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-PAS-DE-CALAIS
DE
DEUX
BIENS
BATIS
A
LENS
RUE
PAUL
BERT
BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
OPÉRÉES
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
PAR
LA
COMMUNE
DE
LENS
OÙ
PAR
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
- PAS
DE
CALAIS
POUR
SON
COMPTE
PENDANT
L'ANNÉE
2017
ET
2016
(1
AJOUT)
PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
DE
LA
CITE
DU
12/14
-
SIGNATURE
D'AVENANTS
AU
PROTOCOLE
DE
PREFIGURATION
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
-
PROCEDURE
DE
REVISION
GENERALE
- DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
DU
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
PROJET
D'INTÉGRATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UNE
NOUVELLE
VOIRIE
TRAVERSANT
LE
PROGRAMME
DE
LA
SOCIETE
HLM
COOPARTOIS
SITUE
RUE
DU
TRAITE
DE
WESTPHALIE
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
ECOLE
MUNICIPALE
DE
SPORT
—
SAISON
SPORTIVE
2018/2019
-
MODALITES
D'INSCRIPTION,
TARIFICATION
ET
CONTRATS
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
DOTATION
DE
LA
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ANNEE
2018
DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
ET
DE
COHESION
SOCIALE
—
RAPPORT
SUR
LES
ACTIONS
DE
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
URBAIN
-
EXERCICE
2017
CONTRAT
DE
VILLE
2015/2020
- PROGRAMME
D'ACTIONS
2018
SCHEMA
DE
MUTUALISATION
— ADHESION
AU
PORTAIL
DOCUMENTAIRE
PAPYRUS
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
CENTRE
HISTORIQUE
MINIER
DE
LEWARDE
MODIFICATION
DE
LA
TARIFICATION
DES
DIVERS
DROITS
D'ENTRÉE
AUX
DIVERS
SPECTACLES
ET
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
ORGANISES
DANS
LE
CADRE
D'UNE
PROGRAMMATION
CROISEE
ENTRE
LA
SCENE
DU
LOUVRE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
3/4 25- 29- 30- 31= 32- 33-
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ACCUEILS
COLLECTIFS
DE
MINEURS
-—
PORTAIL
FAMILLE
- EVOLUTION
DES
MODALITES
D'ORGANISATION
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
- EXERCICE
2017
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
- EXERCICE
2017
AFFECTATION
DES
RESULTATS
- EXERCICE
2017
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2018
SUBVENTIONS
AUX
UNIONS
LOCALES
— ANNEE
2018
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
MAISONS
ET CITES
POUR
UN
MONTANT
DE
2 031
972,00
€
QUESTIONS
ORALES
AI4