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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Noyer.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 20 Liste des délibé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025 À 20H
N° d'ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2025_13 Approbation des comptes de gestion 2024
2025_14 Approbation du compte administratif 2024 Commune
2025_15 Approbation du compte administratif 2024 Eau et assainissement
2025_16 Approbation du compte administratif 2024 Transports
2025_17 Affectation des résultats 2024 Commune
2025_18 Affectation des résultats 2024 Eau et assainissement
2025_19 Affectation des résultats 2024 Transports
2025_20 Taux d'imposition 2025
2025_21 Adoption du budget primitif 2025 Commune
2025_22 Adoption du budget primitif 2025 Eau et assainissement
2025_23 Adoption du budget primitif 2025 Transports
2025_24 Nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits 2025
2025_25 Remboursement de frais E. Barral
2025_26 Remboursement de frais J. David
2025_27 Tarification eau-assainissement 2026
2025_28 Participation au FSL 2025
2025_29 Participation au voyage scolaire de l’école de Poligny
2025_30 Participation de la commune à la consultation organisée par le CDGOS pour une assurance statutaire à compter de 2026
2025_31 Convention manifestation Partir en livre
2025_32 Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule
2025_33 Convention socle du Département pour les bibliothèques et le Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP)
2025_34 Adhésion à l'association des Maires Ruraux pour 2025
Vu pour être affiché le 24/03/2025, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25
du code général des collectivités territoriales.
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Le secrétaire de É