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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 088 1711 approbation PV CM 29sept25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/11/2025
Reçu en préfecture le 21/11/2025
Publié le S LG
ID : 045-214501470-20251117-DEL2025 088-DE
LES-AUBRAIS
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2025
Délibération n°2025_088
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2025
L'an deux mille vingt cinq, le dix sept novembre, à 18h30, le Conseil municipal de la
commune de Fleury-les-Aubrais, convoqué le 10 novembre 2025, s'est légalement réuni, dans la salle du conseil en Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme Carole
CANETTE, Maire.
Présent:e:s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, M. Grégoire CHAPUIS, Mme Marilyne COULON, M. Johann FOURMONT, M. Bernard MARTIN, Mme Guylène BORGNE, M. Hervé DUNOU, Mme Christelle BRUN-ROMELARD, M. Benjamin DELAPORTE, M. Michel BOITIER, Mme Evelyne PIVERT, M. Alain LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS, Mme Tetiana GOUESLAIN, Mme Isabelle GUYARD, Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON, M. Sébastien VARAGNE, Mme Martine ROUET-DAVID, Mme Barbara NUGOU, M. Philippe RICHARD, M. Rémi SILLY, Mme Sandra DINIZ SALGADO, M. Maxime VITEUR, M. Nicolas LE BEUZE, M. Stéphane KUZBYT, Mme Christine BOUR
Absent-e:s avec procuration :
Mme Mélanie MONSION (donne pouvoir à Mme Carole CANETTE), M. Patrice AUBRY (donne pouvoir à M. Bruno LACROIX), M. Zouhir MEDDAH (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), Mme Isabelle MULLER (donne pouvoir à M. Rémi SILLY), M. Eric BLANCHET (donne pouvoir à M. Stéphane KUZBYT)
Absent:e:s :
Mme Sandra SPINACCIA, M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
M. Edoukou BOSSON remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Nombre de conseillers municipaux : 35
Nombre de présents : 28
Nombre de conseillers votants : 33 Envoyé en préfecture le 21/11/2025
Reçu en préfecture le 21/11/2025
Publié le SO
ID : 045-214501470-20251117-DEL2025 088-DE
VIE INSTITUTIONNELLE
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2025
Mme Carole CANETTE, Maire, expose
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2026.
Adopté à l'unanimité.
Pour extrait certifié conforme.
Fleury-les-Aubrais, le 18 novembre 2025
\ Va Directrice générale des services
NE FI TL
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le : 21/11/2025
Publié le: 24/11/2025
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - Date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité ; - Date de sa publication.
- Saisine possible par l’application informatique «télérecours citoyens» sur le site internet https:/Avww.telerecours. fr