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Document publié le Samedi 17 août 2024 par la commune d'Auchel.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 832 Marche aux puces St Pierre AFC)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
VILLE D’AUCHEL ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2024/832 HÔTEL DE VILLE À n Place André Mancey MARCHÉ AUX PUCES — SAMEDI 17 AOÛT 2024 62260 AUCHEL Tél : 03.21.64.79.00 Fax : 03.21.64.70.01 mairie@auchel.fr Philibert BERRIER, Maire de la Ville d'AUCHEL, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4, Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes, Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 4*"® partie — signalisation de prescription), approuvée par l'arrêté interministériel du 07 juin 1977 et modifiée le 06 novembre 1992, Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment l’article L511-1, Vu le Code de la Route, Vu la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public par Auchel Football Club, représenté par Monsieur DIERS Christian, pour l’organisation d’un marché aux puces, parking et rue du Parc des Loisirs, rue Lully, Stade Marcel Deputte, rue Saint Pierre et rue Saint Paul, Considérant qu’en raison du marché aux puces, organisé par AUCHEL FOOTBALL CLUB, le samedi 17 août 2024, il convient de prendre toutes dispositions pour prévenir les accidents. ARRÊTE ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement des véhicules de toutes sortes (à l'exception des véhicules des puciers et véhicules de secours) sont interdits, le 17 août 2024 de 6h00 à 19h00 : e Parking du Parc des Loisirs, e Rue du Parc des Loisirs, Rue Lully, Stade Marcel Deputte, Rue Saint Pierre, Rue Saint Paul, ARTICLE 2 : En raison de l'interdiction qui précède, la circulation est déviée localement, dans les 2 sens, comme suit : ° Route Nationale (direction Cauchy à la Tour), Chaussée Brunehaut (direction Ferfay), Rue du 19 mars 1962 (Ferfay), ARTICLE 3 : Les barrières, panneaux de signalisation et de déviation sont mis en place et entretenu par AUCHEL FOOTBALL CLUB, ARTICLE 4 : Lors de l'installation, l'organisateur s'assure que les véhicules de secours puissent circuler entre les allées du marché aux puces. ARTICLE 5 : Le présent arrêté est publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur, ARTICLE 6 : || peut être procédé à la mise en fourrière des véhicules gênants par les autorités compétentes, dans les conditions prévues par les articles R325-12 et suivants du Code de la Route, ARTICLE 7 : Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille- 143 rue Jacquemarts Giélée — BP 2039 - 59000 LILLE, dans un délai de 2 mois suivant sa publication ou sa notification et sa transmission au représentant de l'Etat du Page 1 sur 2 Département, adressée en recommandé avec avis de réception, conformément à l'article L 2131-8 du Code Général des Collectivités Territoriales. ARTICLE 8 : Monsieur le Maire de la Vitle d'AUCHEL et Monsieur le Commissaire de Police sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté. A Auchel, le 30 juillet 2024, publiée: Q 1 AOÛT 2024 Page 2 sur2