Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du Con
Déliberation - Deliberations examinees en seance du conseil munic
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 30 octobre 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 30 octobre 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CM
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du Conseil municipal du 30 octobre 2025
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune de Tour-du-Parc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du Conseil municipal du 30 octobre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
COMMUNE DE LE TOUR DU PARC LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2025 - 18 HEURES 30
N° OBJET DE LA DELIBERATION
2025-70 RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES PARTIES ADOPTÉE COMMUNES DES LOTISSEMENTS KER KENERA ET LE
PETIT FOUGERI
2025.71 OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU| ADOPTÉE PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
(PLU)
2025-72 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU ADOPTÉE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU
MORBIHAN (MORBIHAN ENERGIE
2025-73 RAPPORT 2024 PARC NATUREL REGIONAL DU MORBIHAN ADOPTÉE
2025-74 DECISION DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ADOPTÉE
TERRITORIALE GLOBALE POUR LA PERIODE 2026/2030
2025-75 CAMPAGNE ELECTORALE - ELECTIONS MUNICPALES ADOPTÉE 2026 : CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX
COMMUNAUX
2025-76 MAJORATION DU TARIF CANTINE POUR LES ENFANTS ADOPTÉE
NON-INSCRITS 2025-2026
2025-77 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET COMMUNE ADOPTÉE
2025-78 DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET COMMUNE ADOPTÉE
2025-79 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET CAMPING ADOPTÉE
François MOUSSET, Maire