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Déliberation - CM 280323 Liste Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Elven.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280323 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Numéro de
délibération
Date du Conseil
Municipal Objet des Délibérations Sens du vote
2023-010 28/03/2023 Indemnités de fonction Adopté
2023-011 28/03/2023 Fiscalité 2023 – taxe d’habitation Adopté
2023-012 28/03/2023 Approbation des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion du budget principal 2022 Adopté
2023-013 28/03/2023 Approbation des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion du budget lande de lescaut 2022 Adopté
2023-014 28/03/2023 Affectation définitive des résultats du budget principal 2022 Adopté
2023-015 28/03/2023 Attribution d’une subvention exceptionnelle Adopté
2023-016 28/03/2023 Soutien financier pour la lutte contre le frelon asiatique Adopté
2023-017 28/03/2023 Convention-cadre Petites Villes de Demain (PVD) Adopté
2023-018 28/03/2023 Mise à jour du règlement municipal du cimetière Adopté
2023-019 28/03/2023 Village étape : renouvellement du label Adopté
2023-020 28/03/2023 Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école St Joseph Adopté
2023-021 28/03/2023 Participation communale aux frais de fonctionnement pour les enfants en classe ULIS et Diwan Adopté
2023-022 28/03/2023 Dotation aux fournitures scolaires Adopté
2023-023 28/03/2023 Soutien aux classes découvertes Adopté
2023-024 28/03/2023 Règlement intérieur du multi accueil : mise à jour Adopté
2023-025 28/03/2023 Convention d’entente entre les communes de St Nolff et Elven pour la production de repas par la cuisine centrale : Tarif définitif 2022 et Tarif prévisionnel 2023 Adopté
2023-026 28/03/2023 Convention de coopération avec le Conseil départemental du Morbihan et le collège Simone Veil pour la production de repas par la cuisine centrale : Tarif définitif 2022 et tarif prévisio Adopté
2023-027 28/03/2023 Tarifs enfance jeunesse Adopté
2023-028 28/03/2023 Aménagement foncier - Décision de la commune concernant les modifications à apporter à la voirie communale Adopté
2023-029 28/03/2023 Aménagement foncier – Décision de la commune sur la maitrise d’ouvrage des travaux connexes Adopté
2023-030 28/03/2023 Convention d’occupation de l’emprise de l’abri sportif du plateau sportif de l’argoet avec le département Adopté
2023-031 28/03/2023 Acquisition des parcelles I3046, I1015, I1013, I2243 et E610 partiellement – Engagement de principe Adopté