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Déliberation - CM 5 170924 Liste Deliberations
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune d'Elven.
Lien du pdf (Déliberation - CM 5 170924 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
Numéro de délibération
Date du Conseil Municipal
Objet des Délibérations
Sens du vote
2024-055
17/09/2024
Décision modificative n°2 pour 2024 - Budget principal
Adopté
2024-056
17/09/2024
Admission en non-valeur n°1 pour 2024 - Budget principal
Adopté
2024-057
17/09/2024
Garantie d'emprunt au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff
Adopté
2024-058
17/09/2024
Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts
Adopté
2024-059
17/09/2024
Convention d'entente entre le CD56 et la commune - Tarif prévisionnel 2025
Adopté
2024-060
17/09/2024
Instauration d'un tarif pour les badges suite au déploiement du nouveau dispositif d'alarmes
Adopté
2024-061
17/09/2024
Modification du contrat avec Morbihan Energies pour la production photovoltaïque des ombrières du Carré d'Arts
Adopté
2024-062
17/09/2024
Modification du tableau des effectifs
Adopté
2024-063
17/09/2024
Renouvellement de la charte PNR du Golfe du Morbihan et financement exceptionnel
Adopté
2024-064
17/09/2024
Pourprio : Modalités de consultation électronique du public
Adopté
2024-065
17/09/2024
Délégation de maîtrise d'ouvrage pour les travaux du pont de L'Hermont
Adopté
2024-066
17/09/2024
Droit de préemption urbain - Rue des Rouelles
Adopté
2024-067
17/09/2024
Acquisitions foncières Route de Larré
Adopté
2024-068
17/09/2024
Acquisitions foncières Zone de Lescoët
Adopté
2024-069
17/09/2024
Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU
Adopté
2024-070
17/09/2024
Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet
Adopté