Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 08 VOTE DU CG 2023
Déliberation - 2024 10 VOTE DU BP 2024
Conseil Municipal - 2024 01 VOTE DU CA
Conseil Municipal - 2024 26 Vote du budget primitif 2024
Convocation - Vote+du+CA+2023
Déliberation - 2024 09 AFFECTATION DES RESULTATS 2023
Déliberation - D20250007+vote+CA+2024+visa
Conseil Municipal - 2024 02 VOTE DU CG
Déliberation - 2024 02 INDEMNITE DU PRESIDENT
Conseil Municipal - 2024 23 Vote des subventions
Déliberation - 2024 07 Vote du ca 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gamarde-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 Vote du ca 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
REP
FRANCAI
NOMBRES
DE
MEMBRES
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
6
5
6
Pour:
6
Contre
:
0
Abstentions
:
0
Date
de
la convocation
26
février
2024
Date
d'affichage
26
février
2024
en
Préfecture
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
COMITÉ
SYNDICAL
DU
SIVU
ECOLE
MATERNELLE
GAMARDE
Séance
du
07
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le sept
mars
à
18h00,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
de
l'école
maternelle
de
Gamarde,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jérôme
CURUTCHET,
président.
Etaient
présents :
Mme
Lartigau
et
M.
Laborde
(délégués
de
Goos),
Mme
Colas
(déléguée
de
Préchacq),
Mme
Despériès
(déléguée
de
Gamarde)
M.
Cazeneuve
à
Mme
Colas
Etai(on)t
absent(s)
:
Etai(en)t
excusé(s)
:
M.
Cazeneuve
Acte
rendu
exécutoire
après
dépol
(Ont)
été
nommé(es)
secrétaire(s)
de
séance
:
Mme
Despériès
14
mars
2024
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
et
publication
du
14
mars
2024
e
Comité
Syndical,
à
l'ünanimité
des
présents
ef
représentés,
après
en
avoir
délibéré vote
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2023
et arrête
ainsi
les comptes
:
:
Investissement Dépenses
Prévu
:
28
716,00
Réalisé
:
28
538,12
Reste
à
réaliser
:
177,00
Recettes
Prévu
:
28
716,00
Réalisé
:
11
748,14
Reste
à
réaliser
:
0,00
Fonctionnement Dépenses
Prévu
:
249
703,00
Réalisé
:
219
358,07
Reste
à
réaliser
:
0,00
Recettes
Prévu
:
249
703,00
Réalisé
:
253
703,36
Reste
à réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'
ice
Investissement
:
-16
789,98
Fonctionnement
:
34
345,29
Résultat
global
:
17
555,31
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Président
s'étant
retiré
lors
du
vote.
Ont
signé
Le
Président
et le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
Gamarde-les-Bains
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
<>