Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3 11.04.2024
Déliberation - 3 09.06.2023
Procès Verbal - 4 02.07.24
Procès Verbal - PV 03.2024
Déliberation - 2 20.03.26
Procès Verbal - 4 25.09.2025
Déliberation - Liste des deliberations 06.02.2024 1
Déliberation - Liste des deliberations 02.04.2024 1
Procès Verbal - PV 04.2023
Procès Verbal - 4 23.04.2026
Procès Verbal - 3 19.06.2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 19.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Jeudi
19 juin
2025
Ajout
à l’ordre
du
jour
:
- RIFSEEP -Infraction
pénale
à la législation
sur
l’urbanisme
Adopté
à l’unanimité
1. Approbation
du
procès
verbal
du
7 avril
2025
Adopté
à l’unanimité
2. Annule
et remplace
la délibération
32/2019
du
11
décembre
2019
Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSSEP)
Délibération
n°
25/2025
Adoptée
à l’unanimité
3.
Infraction
pénale
à la législation
sur
l’urbanisme
Délibération
n°
26/2025
Adoptée
à l’unanimité
4. Création
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet
Délibération
n°
27/2025
Adoptée
à l’unanimité
5. CACPB
- Convention
de
délégation
de
maitrise
d’ouvrage
concernant
la
réalisation
des
travaux
de
lutte
contre
les
inondations
dues
au
ruissellement
Délibération
n°
28/2025
Adoptée
à l’unanimité
6.
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
communes
de
Savigny-le-Temple
et
Quincy-Voisins
Délibération
n°
29/2025
Adoptée
à l’unanimité
7. Travaux
de
curage
du
fossé
de
la « Route
de
Chavosse
»
Délibération
n°
30/2025
Adoptée
10
«
POUR
»
8.
Complément
de
travaux
pour
la
mise
en
place
de
panneaux
pour
les
passages
piétons
« Rue
de
la
Ferté
Sous
Jouarre
— RD
407
»
Délibération
n°
31/2025
Adoptée
10
« POUR
»
9.
Travaux
de
réfection
de
voirie
Délibération
n°
32/2025
Adoptée
1/2
Tél.
01.60.22.50.04
Mail
: mairie.bussieres77@wanadoo.fr DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
10.
Vente
de
la propriété
située
« 20,
Rue
de
La
Ferté
Sous
Jouarre
» Pour
information
11.
Modification
de
l’organisation
de
la cantine
du
RPI
Bassevelle-Bussières
Délibération
n°
33/2025
Adoptée
à l’unanimité
12.
Affaires
diverses
Bussières,
le 23
juin
2025
Dominique
MACHURÉ Maire
2/2
Tél.
01.60.22.50.04
Mail
: mairie.bussieres77@wanadoo.fr