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Procès Verbal - PV 03.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2024-0013
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
PROCÈS
VERBAL
n° 03/2024
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
11
avril
2024
à 20h00
L’an
deux
mil
vingt-quatre
à
20h00,
le
jeudi
11
avril,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de M.
Dominique
MACHURÉ,
Maire,
Conseillers
présents :
MM
Louis
CERLE,
Patrick
SALA,
Jean-Luc
RONDEAU,
Éric
DESPRES,
Florent
VALLÉE,
François
BAYLE,
Mmes
Sophie
RANSON,
Nathalie
CHAVES
Ont
donné
pouvoir :
Mme
Céline D'HOKER
à M. Dominique
MACHURÉ
Mme
Patience
AMEDIJI
à Mme
Sophie
RANSON
Absent
non
excusé :
M.
Jean-Charles
MENTA
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Madame
Sophie
RANSON
est désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès
verbal
du
mardi
2 avril
2024,
Salle
polyvalente
-
Travaux
de
remplacement
des
portes
et
fenêtres
—
Sollicitation
de
subvention
au
titre du
Fond
d’Équipement
Rural
2024,
3.
Affaires
diverses.
ND =
1 - Approbation
du
procès
verbal
du
mardi
2
avril
2024
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
2 avril
2024
qui
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
2 — Salle
polyvalente
- remplacement
et mise
aux
normes
de
portes
antipaniques
et fenêtres
sollicitation
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d’Equipement
Rural
2024
Délibération
18/2024
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
des
sociétés
C2H,
DAVID
Menuiserie
et
PROJET
GAÏA
concernant
le remplacement
et mise
aux
normes
de
5 portes
d’entrée
antipaniques,
2 porte
de
secours
antipaniques
et
5
fenêtres
des
SAS.
Il rappelle
que
les
portes
d’entrée
et
de
secours
et
fenêtres
des
SAS
sont
posées
depuis
la construction
de
la salle
polyvalente
en
1985
et au
vu
d’un
espace
recevant
du
public,
il
est
important
d’une
mise
en
conformité.
Il
informe
qu’un
dossier
de
demande
de
subvention
pourra
être
déposé
au
titre du
Fonds
d’Equipement
Rural
2024.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
approuve
le projet
de
remplacement
de
portes
et
fenêtres
à la
salle
polyvalente
pour
la
mise
aux
norme
d’un
espace
recevant
du
public, 2024-0014
*_
retient
les
devis
de
la société
Projet
GAÏA
par
9 voix
de
40.125,51
€ HT
soit 48.150,61
€ TTC,
*__
adopte
le plan
de
financement
suivant
:
Montant
devis
HT
40.125,51
€HT
Subvention
FER
2023
: 50 %
20.062,75
€ HT
Financement
Fonds
propres
: 50
%
+ TVA
28.087,86
€
Montant
devis
TTC
48.150,61
€ TTC
décide
de
solliciter
le Conseil
du
Département
au
titre du
Fonds
d’Equipement
Rural
(FER)
2024,
s’engage
de
ne
pas
commencer
les
travaux
avant
l’approbation
du
Conseil
Départemental,
+ _
décide
d’inscrire
les
dépenses
d’investissement
nécessaires
au
budget
2024,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à la poursuite
du
projet.
3 - Affaires
diverses
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
:
-
que
le Comité
des
Fêtes
a demandé
d’organiser
avec
l’aide
de
la municipalité,
les Feux
de
la Saint
Jean.
Une
date
doit
être
déterminée.
Un
plateau
sera
demandé
pour
qu’un
groupe
de
musique
puisse
se produire.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à
19h33
Sophie
RANSON
Dominique
MACHURÉ
Secrétaire
de
séance
Maire