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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 06 février 2023 1
Mise en ligne sur le site
internet de la mairie le :
09/02/2023
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2023-001 - Autorisation d’engager, de mandater et de liquider en amont du vote du
budget principal 2023 – Approuvée
Délibération DE 2023-002 - Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Approuvée
Délibération DE 2023-003 - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Approuvée
Délibération DE 2023-004 - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Les Amandiers" ex "Le
Jardin des Félibres" - Contrat de prêt 143151 – Approuvée
Délibération DE 2023-005 - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Dumoulin" - Contrat de
prêt 140827 – Approuvée
Délibération DE 2023-006 - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Dumoulin" - Contrat de
prêt 140826 – Approuvée
Délibération DE 2023-007 - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Hameau le Xavier" -
Contrat de prêt 140822 – Approuvée
Délibération DE 2023-008 - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Hameau le Xavier" -
Contrat de prêt 140821 – Approuvée
Délibération DE 2023-009 - Participation de la commune aux dépenses d’investissement réalisées en 2022
au gymnase du Calavon par la commune de Cabrières d’Avignon – Approuvée
Délibération DE 2023-010 - Modification des tarifs de la régie "Accueil jeunes sportifs et loisirs" –
Approuvée
Délibération DE 2023-011 - Accueil Jeunes - Modification du règlement intérieur – Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 06 février 2023
A 18h30 – Salle du Conseil