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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Transports,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 26 octobre 2023 1
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 27/10/2023
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2023-061 - Budget principal - Décision modificative n°3 – Approuvée
Délibération DE 2023-062 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège du Calavon –
Approuvée
Délibération DE 2023-063 - Fonds verts – Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public de la
commune – Approuvée
Délibération DE 2023-064 - Avenant au Fonds de concours 2023 – Approuvée
Délibération DE 2023-065 - Acquisition de terrain – Parcelle cadastrée section AW numéro 53 – Approuvée
Délibération DE 2023-066 - Acquisition de terrain – Parcelle cadastrée section AW numéro 54 – Approuvée
Délibération DE 2023-067 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Règlement intérieur – Approuvée
Délibération DE 2023-068 - Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un
contractuel sur un emploi permanent sur le fondement de l’article L.332-8, 2° du Code Général de la
Fonction Publique lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient et sous réserve
qu’aucun fonctionnaire territorial n’ait pu être recruté – Approuvée
Délibération DE 2023-069 - Mise à disposition d'un agent au CCAS – Approuvée
Délibération DE 2023-070 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation et
l'exploitation des infrastructures de recharges pour véhicule électrique (IRVE) - Signature de la convention
– Approuvée
Délibération DE 2023-071 - ERILIA - Convention de réservation de logements et de gestion en flux –
Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 26 octobre 2023
A 18h30 – Salle du Conseil