Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 convocation conseil municipal du 14 novembre 202
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 14 novembre
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Convocation - 1 convocation conseil municipal du 15 novembre 202
Déliberation - Listes Deliberations du 14 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - liste des deliberations du Conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Numérique,
Affiché le 17 novembre 2023
Mis en ligne le 17 novembre 2023
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 14 novembre 2023
N° Délibération Objet de la délibération Vote
2023-111 Adoption du Procès-verbal du conseil municipal du 3 | A l'unanimité octobre 2023
tarifs du camping pour les camping-cars, tentes et A l'unanimité 2023-112 caravanes, bateaux de passage
tarifs des emplacements des bateaux de plaisance A l'unanimité 2023-113 sur le ponton
2023-114 tarifs des repas de la cuisine centrale appliqués au A l'unanimité CCAS et foyer logement
2023-115 tarif du repas confectionné par la cuisine centrale au | A l'unanimité CCAS repas des ainés
2023-116 redevance d'occupation du domaine public - droits de | A l'unanimité place
2023-117 tarifs cimetière À l'unanimité
2023-118 tarifs médiathèque À l'unanimité
2023-119 tarifs location salle de réunion A l'unanimité
2023-120 tarifs location salle des fêtes associations locales A l'unanimité
tarifs location salle des fêtes particuliers A l'unanimité 2023-121 - commerçants sociétés
2023-122 tarifs location de matériel A l'unanimité
2023-123 redevance pour occupation du domaine public pour A l'unanimité travaux
2023-124 composition du comité de pilotage réseau de chaleur | À l'unanimité
acquisition des parcelles AV11b et AV12d à A l'unanimité 2023-125 M.POIRRIER pour tourne à gauche route des Epinettes
2023-126 composition de la conférence régionale de A l'unanimité gouvernance
2023-127 admissions en non valeur A l'unanimité
2023-128 convention offre de concours - participation au A l'unanimité financement du Programme d'intérêt général PIG
2023-129 décision modificative 3 budget À l'unanimité
2023-130 création d'un poste d'adjoint technique territorial à A l'unanimité temps non complet création d'un poste d'adjoint technique territorial à A l'unanimité 2023-131 temps non complet
augmentation du temps de travail d'un adjoint A l'unanimité 2023-132 en ae d'animation territorial
augmentation du temps de travail d'un adjoint A l'unanimité 2023-133 ne d'animation territorial
2023-134 convention de cession d'abribus scolaires à l'euro A l'unanimité symbolique
2023-135 modification du règlement de l'accueil périscolaire A l'unanimité des mercredis et du restaurant scolaire
2023-136 convention de partenariat pour le développement des | A l'unanimité services numériques
. . Par 14 voix pour, 3 voix 2023-137 dérogation au repos dominical contre et 7 abstentions
2023-138 rétrocession de la voirie impasse des cèdres et A l'unanimité impasse des rosiers Sarthe Habitat |
En mairie, le 17/11/2023
Le Maire