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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18 novembre 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
N° Délibération
Affiché le 21 novembre 2025
Mis en ligne le 21 novcembre 2025
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 18 novembre 2025
| Objet de la délibération adoption du Procès verbal du Conseil Municipal du 7 octobre Vote A l'unanimité 2025-139 2025
2025-140 tarifs des emplacements des bateaux de plaisance sur le A l'unanimité ponton
2025-141 tarifs des repas de la cuisine centrale appliqués au CCAS et à | A l’unanimité
la résidence autonomie |
2025-142 tarif du repas confectionné par la cuisine centrale repas des | A l'unanimité ainés |
2025-143 redevance occupation du domaine public droits de place | À l'unanimité
| : Luz
2025-144 tarifs du cimetière | A l'unanimité
2025-145 tarifs de la médiathèque | A l'unanimité
2025-146 tarif location salle de réunion A l'unanimité
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2025-149 tarifs locations de matériel | A l'unanimité
Ms ue
2025-150 redevance occupation domaine public travaux | À l'unanimité
Ts ne
2025-151 tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal À l'unanimité
2025-152 décision modificative n°2 budget À l'unanimité
2025-153 décision modificative n°3 budget À l'unanimité
demande de subventions travaux de rénovation et d'extendion | A l'unanimité 2025-154 : N école renardière
2025-155 protection sociale complémentaire mandat au centre de A l'unanimité gestion
2025-156 prise en charge partie frais actes servitude Sofial Boucheron Adopté par 16 voix pour et 2 abstentions
2025-157 avenant convention avec le centre de gestion comptable pour | A l'unanimité le recouvrement
En mairie, le 18/11/2025
Le Maire
Br