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PLU - Annexes - DPU
Document publié le Lundi 8 janvier 2018 par la commune d'Escale.
Lien du pdf (PLU - Annexes - DPU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
SCOP EURECAT, Urbanistes
18, Boulevard de la Libération - 05000 GAP
Tel : 04.92.49.38.01 - Mail : contact.eurecat@gmail.com
Commune de
L’ESCALE
Alpes de Haute-Provence
1. Rapport de présentation
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
4. Règlement et documents graphiques
5. Annexes
51. Annexes sanitaires
52. Emplacements réservés
53. Servitudes
54. Risques
55. Exploitations agricoles
56. Droit de Préemption Urbain
57. Autres éléments d'information
POS partiel n°1
Approuvé le : 31 Mai 1976
Modifié le : 14 Mai 1980
Modifié le : 4 Mars 1986
Modifié le : 1er Décembre 1999
Modifié le : 24 Mars 2005
Modifié le : 21 Novembre 2006
POS partiel n°2
Approuvé le : 29 Septembre 1992
Modifié le : 1er Décembre 1999
REVISION
Arrêté par délibération du conseil municipal
du : 28 Juin 2016
Claude FIAERT, Maire
Approuvé par délibération du conseil
municipal du : 23 Mars 2017
Claude FIAERT, Maire