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Déliberation - 18 Partenariat Escales Documentaires 1DCM
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Partenariat Escales Documentaires 1DCM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Pêche et métiers de la mer,
CM_18_14/11/22_1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
__________
Séance du 14 novembre 2022
Le Conseil municipal de la Ville de La Rochelle, convoqué le 8 novembre 2022, s’est réuni le 14 novembre 2022 dans la salle dédiée à l’Hôtel de Ville.
Sous la présidence de M. Jean-François FOUNTAINE, Maire (de la 1ère à la question n° 14 et de la n° 20 à la question n° 38) et de Mme Catherine LÉONIDAS (de la n° 15 à la question n° 19)
Autres membres présents : Mme Catherine LÉONIDAS, Mme Catherine BENGUIGUI, M. Dominique GUEGO (de la n° 1 à la question n° 22 et de la n° 24 à la question n° 38), Mme Martine MADELAINE, M. Tarik AZOUAGH (de la n° 1 à la question n° 2 et de la n° 6 à la question n° 38), Mme Marielle JAY, M. Thibaut GUIRAUD, Mme Chantal VETTER, M. Olivier PRENTOUT, Mme Danièle CARLIER-MISRAHI, M. Pascal DAUNIT, Mme Marie NÉDELLEC, M. Sylvain DARDENNE, Mme Eugénie TÊTENOIRE (de la n° 1 à la question n° 16 et de la n° 18 à la question n° 38), M. El Abbes SEBBAR, Mme Anna-Maria SPANO, Adjoints
M. Michel RAPHEL (jusqu’à la n° 24), M. Michel SABATIER, M. Gérard DUBOIS, M. Michel TILLAUD, Mme Chantal MURAT, M. Pascal SABOURIN, M. Gérard BLANCHARD, Mme Josée BROSSARD, Mme Séverine LACOSTE, Mme Delphine CHARIER, Mme Mathilde ROUSSEL, Mme Jamila MÂAMERI, M. Olivier GAUVIN, Mme Catherine BORDE-WOHMANN, M. Franck COUPEAU, Mme Nadège DESIR, Mme Aya KOFFI, Mme Tiffany VRIGNAUD, M. Jean-Marc SOUBESTE, Mme Océane MARIEL, M. Thierry TOUGERON, M. Jo BROCHET, M. Didier GAUCHET, Conseillers municipaux
Etaient excusés : M. Jean-François FOUNTAINE (de la n° 15 à la question n° 19), M. Christophe BERTAUD (pouvoir à Mme ROUSSEL), M. Dominique GUEGO (à la question n° 23), M. Tarik AZOUAGH (de la n° 3 à la question n° 5), Mme Eugénie TÊTENOIRE (à la question n° 17), Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (pouvoir à M. FOUNTAINE de la n° 1 à la question n° 14 et de la n° 20 à la question n° 38), Mme Gwendoline NEVERS (pouvoir à M. DAUNIT), M. Jean-Claude COSSET (pouvoir à M. GAUVIN), M. Eric PASQUIER (pouvoir à M. SOUBESTE), Mme Carol GUIGARD (pouvoir à Mme MARIEL), Mme Séverine AOUACH-BAVEREL, Mme Céline JACOB (pouvoir à Mme LÉONIDAS), M. Michel RAPHEL (à compter de la question n° 25), Mme Lucille BLAY (pouvoir à M. GUEGO de la n° 1 à la question n° 22 et de la n° 24 à la question n° 38)
Secrétaires de Séance : Mme VETTER et M. GAUCHET
n° 18
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FESTIVAL DES ESCALES DOCUMENTAIRES
Rapporteur : Mme SPANO
Convention de partenariat entre le Muséum d’Histoire naturelle et le Festival des Escales documentaires.
La Ville de La Rochelle renouvelle cette année son partenariat, via le Muséum d’Histoire naturelle et le Musée maritime avec les "Escales Documentaires", le Festival international de la création documentaire qui aura lieu du 8 au 13 novembre à La Rochelle. CM_18_14/11/22_2/2
Pour cette 22e édition, l’équipe des Escales Documentaires et celle du Muséum ont choisi des documentaires en lien avec les thèmes des collections. "Man kind man" du réalisateur italien Lacopo Patierno aborde le sujet de la pollution des océans, et est programmé en partenariat avec le Réseau Escal’Océan (Réseau des acteurs de la Culture scientifique, technique et industrielle sur le territoire de La Rochelle). Plusieurs documentaires réalisés par les étudiants de l’IFFCAM (Institut Francophone de Formation au Cinéma Animalier de Ménigoute) seront également présentés.
Et hors festival à l’occasion de la "Croisière des Escales" sera proposé en avril 2024 un documentaire "Langue des oiseaux" de Erik Bullot (2002) sur le désir de communiquer des hommes avec les oiseaux. Dans le cadre de la même "Croisière", la diffusion d’un documentaire en lien avec les thématiques maritimes (pêche, voyage d’aventure, météo, climat-océan, etc.) sera également proposée au Musée maritime.
La convention annexée à la présente délibération a pour objet de définir les conditions de la collaboration entre le Muséum d’Histoire naturelle, le Musée maritime et les organisateurs du Festival des Escales documentaires.
Il est proposé au Conseil municipal, en accord avec la Commission n° 2 (Services à la population et Relations extérieures) réunie le 9 novembre 2022 :
- d’approuver la convention de partenariat ci-annexée,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention et tout avenant.
CES DISPOSITIONS, MISES AUX VOIX, SONT ADOPTEES A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 39
Nombre de membres ayant donné procuration : 7
Nombre de votants : 46
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 46
Votes pour : 46
Vote contre : 0
P. Le Maire et par délégation,
La Première Adjointe
Catherine LÉONIDAS
Signé électroniquement
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l’application internet Télérecours citoyens à l’adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire dans le même délai ; en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux. Page 1 sur 3
CONVENTION DE PARTENARIAT 2022
Entre d'une part
L’Association Escales Documentaires organisatrice du Festival international du documentaire
de création de La Rochelle - Escales Documentaires - dont le siège social est situé 13 rue de
l'Aimable Nanette à 17000 La Rochelle, représentée par son Président et ci-après dénommée
« l’Association »,
Et d'autre part
La Ville de La Rochelle
Hôtel de Ville
BP 1541
17086 La Rochelle cedex
Il est préalablement exposé :
Les parties se sont rassemblées en vue de favoriser la promotion du documentaire de création
en général et du Festival Escales Documentaires en particulier auprès du public du Muséum
et du Musée Maritime et en contrepartie, de favoriser auprès du public de l'Association, une
meilleure connaissance du travail de vulgarisation scientifique effectué par le Muséum et le
Musée Maritime.
Aussi, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
I - OBJET DE LA CONVENTION
Cette convention est destinée à régir, de la manière la plus complète possible, la relation de
partenariat conclue entre les deux parties, en vue principalement d’organiser des projections
de films documentaires à la bibliothèque du Muséum, et à l’auditorium du musée maritime. Page 2 sur 3
II - OBLIGATIONS DES PARTIES
DANS LE CADRE DU FESTIVAL
Le Muséum accepte d’accueillir dans le cadre du Festival Escales Documentaire 2022 qui aura
lieu le mercredi 9 et le jeudi 10 novembre avec la programmation suivante :
Mercredi 9 novembre
Man Kind Man (catégorie Escale Océan - séance en partenariat avec Escal'Océan) Soutien de famille (catégorie Escale Océan)
Jeudi 10 novembre
Carte blanche à l'IFFCAM.
Dans le cadre de la « Croisière des Escales »
Dans le cadre de la « Croisière des Escales », sera organisée au muséum la projection d’un
documentaire « La langue des oiseaux » de Erik Bullot (France, 2022) en lien avec les
collections du muséum le mardi 25 avril à 18h.
L’Association négocie les droits de diffusion qui seront pris en charge par le Muséum. Elle
assure l’organisation de la venue du réalisateur selon sa disponibilité, et prend en charge ses
frais de déplacement.
Le Muséum prend en charge le paiement des droits de diffusion (à hauteur maximale de 330
€), et l’hébergement du réalisateur invité, prioritairement et dans la mesure du possible, dans
l’un des lieux de résidence mis en place par la Ville de La Rochelle.
Le Muséum se chargera également de la présence, le cas échéant, d’une personne pouvant
intervenir dans le débat organisé à la suite du documentaire projeté.
Dans le cadre de la « Croisière des Escales », une diffusion d’un documentaire en lien avec les
thématiques maritime (pêche, voyage d’aventure, météo, climat-océan, etc.) sera proposée
également au musée maritime. Les conditions de partenariat seront les mêmes qu’au
muséum. Les dates et le choix du documentaire restent à définir.
Logistique et Communication
Le Muséum et le Musée Maritime s’engagent à accueillir l’Association et le public et à assurer
la projection à partir d’un support numérique (ou DVD).
L’Association s’occupera de collecter des éléments de communication et de les transmettre
quatre mois à l’avance au Muséum et au Musée Maritime (image(s) avec les droits de diffusion
pour l’agenda des musées et une affiche pour l’avant-première du festival et la Croisière des
Escales).
Chacune des parties diffusera l’information dans son réseau.
Les logos des trois partenaires figureront sur l’ensemble des documents. Page 3 sur 3
III – FRAIS
Les frais financiers d’une valeur maximale de 330 € (trois cent trente euros) correspondant
aux droits de diffusion du film diffusé dans le cadre des Croisières des Escales seront pris en
charge par le Muséum et le Musée Maritime sur présentation d’une facture adressée après
chacune des manifestations.
IV - DUREE DE LA CONVENTION
Le présent partenariat prend effet dès la signature de la convention et se termine à l’issue de
la dernière manifestation.
V - RESILIATION et MODIFICATIONS
Au cas où l’une ou l’autre partie manquerait gravement à ses obligations contractuelles,
chacune des parties pourra résilier la convention de plein droit, à tout moment et sans préavis.
Cette résiliation devra être précédée d’une mise en demeure par lettre recommandée restée
sans effet durant 30 jours calendaires.
A la demande de l’une ou l’autre partie, des modifications pourront être apportées à la
présente convention moyennant accord écrit. Ces modifications seront considérées comme
étant des modalités complémentaires de la présente convention et en feront partie
intégrante.
VI - LITIGES
Les deux parties s’engagent à régler à l’amiable tout différend éventuel qui pourrait résulter
de la présente convention. En cas d’échec, les Tribunaux de La Rochelle seront seuls
compétents.
Fait à La Rochelle en deux exemplaires, le ................................
L’Association Escales Documentaires Le Muséum d’Histoire Naturelle
Le Musée Maritime
Didier ROTEN Anna Maria SPANO
Adjointe en charge des Musées