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Compte-Rendu - 17 mai 2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 17 mai 2022)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Budget,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 14 AVRIL 2022
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. BIATO, Mme NISSATO, M. REVERSADE
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h20.
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 31 mars 2022 à l’unanimité.
2. Présentation et vote du budget primitif 2022
M. Monti présente le budget primitif 2022. Le budget se répartit ainsi :
Fonctionnement : 276 850,40 €, et Investissement : 142 271,82 €.
Le Conseil Municipal vote ce budget à l’unanimité des membres présents et représentés.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’inscription d’une ligne d’emprunt pour abonder les besoins de financement de la section Investissement, en attendant les arrêtés attributifs de subvention concernant les travaux communaux.
3. CCBDP : modifications de l’intérêt communautaire
La CCBDP a modifié ses statuts sur 2 points :
- article 10 : ajout de la base de loisirs de La Guillou, à Lalinde, à la liste des équipements sportifs d’intérêt communautaire.
- article 13 : modification de la compétence « Construction et gestion de Maisons de Santé Rurales » en « Construction et gestion de Maisons de Santé Rurales et acquisition, réhabilitation et gestion du cabinet médical de Monpazier »
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve les nouveaux statuts à
l’unanimité. Cause de Clérans 2
4. Questions diverses
- Organisation des bureaux de vote pour les élections présidentielles du 24 avril : Le Conseil procède à la désignation des assesseurs et présidents pour 5 tranches horaires. Les bureaux seront ouverts de 8h à 19h.
- La Grappe de Cyrano (motos) circulera sur la Commune le 30 avril. Elle empruntera le trajet suivant :
Bittarie – route du Rozier – Cause – La Feyssole - Malroussie
- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’acquisition d’un bureau et d’un fauteuil pour le bureau du Maire pour la somme de 600 €.
5. Prochaine réunion
16 mai 2022 à 19 h.
Fin de la réunion : 21h30.