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Document publié le Samedi 2 juillet 2022 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 juillet 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Ruralité,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 21 JUIN 2022
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, M. BARBAT, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme NISSATO, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
Mme BEYNEY, M. BIATO, M. REVERSADE
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h15.
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 16 mai 2022 à l’unanimité.
2. Projet d’aménagement du cimetière de Cause
Suite à la réunion sur place le 1er juin dernier, le Conseil Municipal examine le projet du plan d’occupation du cimetière tenant compte de son extension future. Une porte serait ouverte dans le mur du fond à droite du jardin du souvenir. Huit tombes seraient implantées le long du mur tout à gauche. Un piquetage sera réalisé prochainement pour visualiser le nouveau tracé des allées et l’implantation des emplacements.
3. Achat d’un poêle à bois pour le logement du Presbytère
Suite à la réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2022, M. GAUME présente un devis de la société TCD en vue de l’achat d’un poêle à bois Godin Petit Cauvin. Le prix serait de 2 868 € HT (3 025,74 € TTC). Le poêle pourrait être installé la semaine prochaine.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’achat de ce poêle à la société TCD.
4. Renouvellement du contrat aidé de Samuel Hellrigel
Le contrat PEC (Parcours Emploi Compétences) de Samuel Hellrigel, d’une durée d’un an, arrive à son terme le 15 juin prochain.
La « mission locale » en charge du dossier a confirmé que le contrat peut être reconduit pour six mois, avec une prise en charge de 80 % (65 % + 15 % car la commune est en ZRR : zone de revitalisation rurale).
Le Conseil Municipal prend acte de la reconduction du contrat. Cause de Clérans 2
5. Recensement de la population en 2023
L’INSEE annonce le prochain recensement de la population pour le début de l’année 2023. Un recenseur recueillera les données auprès des familles de la commune. Puis le coordonnateur communal saisira les informations recueillies dans l’application « OMER » (Outil mutualisé pour l'enquête du recensement).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, nomme M. GAUME coordonnateur communal pour le recensement de la population 2023..
6. Publicité des actes de la commune
A partir du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) seront publiés sous forme électronique. Les communes de moins de 3 500 habitants peuvent y déroger, à condition d’avoir choisi un autre mode de publication par délibération avant cette date.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’afficher les délibérations, décisions et arrêtés sur le panneau d’affichage à la mairie.
7. Questions diverses
- Suite à l’arrêté du Maire du 11 février 2022, M. Daniel ESTAY a été relogé aux frais de la Commune, qui doit être remboursée par le propriétaire. Cette opération nécessite la création d’un compte de subvention 6745, et d’un compte de produit 7718.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer les comptes 6745 et 7718.
- Le Théâtre de la Gargouille a effectué des prestations à Couze pour les enfants du RPI (Baneuil, Couze et St Front, Cause de Clérans).
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de participer aux dépenses à hauteur de 150 €.
- L’eau de la source de Clérans a été analysée le 8 juin 2022.
Résultat : eau conforme par rapport aux paramètres chimiques mesurés.
SMD3 : M. GAUME informe le Conseil de la proposition du SMD3 de venir un samedi matin animer un atelier « fabrication de bac à compost ». Le personnes intéressées devront s’inscrire pour pouvoir y participer.
8. Prochaine réunion
21 juillet 2022 à 19 h.
Fin de la réunion : 21h10.