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Compte-Rendu - 1516981071 CR du CM du 23 janvier 2018
Document publié le Mardi 23 janvier 2018 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1516981071 CR du CM du 23 janvier 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
usceyrac
en Quercy
=
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 JANVIER 2018
Aujourd’hui, mardi vingt-trois janvier deux mille dix-huit à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOUCHARA Michel -
BOY Claudie - BOY Fernand - CALHIOL Marie-Laurence - CAPMAU Jean-Claude — CAVALIER
Sylvie - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole
(arrivée à 20h20) — FAGES Pierre - FOUILLAC Michel - GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ
Didier - LABORIE Francis — LACAM André - LAFAGE Gérard — LANDAS Jean-Yves - LANDES
Daniel - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick —- LHERM Maurice -
LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel —- RODRIGUES Arlette - ROISIN
Patrick - ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SALGUES
Gérard - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : DAVAL Laurent - LAPORTE Marie-Thérèse - LAPORTE Nathalie
(représentée par FAGES Pierre) —- POUARD Sylvie - ROUAULT Marie-Rose - SOULHOL
Christian
Etaient absents : ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin - GOUZOU Pascal —
LARRIBE Christophe - VALENTIN Didier.
Présents : 36 Excusés : 6 Absents : 6 Procuration(s) : 1 |
Secrétaire de séance : THEIL Carole
ORDRE DU JOUR :
1° PRÉSENTATION DU DISPOSITIF " MONALISA " PAR MME GAELLE GOUZOU DE L'ASSOCIATION SÉGALA LIMARGUE :
Aucune délibération sur ce sujet.
2° FILIÈRE BOIS (TRAVAUX D'ENTRETIEN ET SYLVICOLES 2018, REBOISEMENT DE LA PARCELLE 21 ET PARCOURS DE SANTE) :
Adoptés à l'unanimité avec un arboretum sur la parcelle n°21.
3° NOMINATION D'UN RÉFÉRENT COMMUNAL AU CIAS DE CAUVALDOR :
Le sujet a été ajourné.
4° SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION :
Les conditions financières du retrait de la commune de ce syndicat ont été approuvées à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 23 janvier 2018 5° COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL
REMARQUABLE (CLSPR) :
Sont nommés à l'unanimité les membres suivants :
Conseillers municipaux
Titulaires Suppléants
- Philippe GLORIEUX - Marie-Laurence CALHIOL - Arlette RODRIGUES - Marcel PIOTTE
Associations
- M. Maurice MOURET-TEULET - M. Jean-Pierre POISOT (Les amis de
(Association Loisirs Culture Patrimoine Comiac) (à confirmer) A.L.CP)
- Mme Sylvie LEPAUVRE (Association - Mme Jeanne VIC (Association Sousceyrac Sousceyrac d'hier à aujourd'hui) (à confirmer) | d'hier à aujourd'hui (à confirmer)
Artisans
- M. Michel FOUILLAC - M. Eric BENNET
- M. Michel MONTBERTRAND - M. André LACAM
6° DEVIS DE RÉPARATION DES VITRAUX SUITE A L'ORAGE DE GRÊLE DU 19/07/2017 A LACAM D'OURCET :
Adopté à l'unanimité pour la somme de 7 575,42 € TTC.
7° MOTION DE L'AMRF SUR "L'ADOPTION D'UNE LOI EN FAVEUR DES COMMUNES ET DE LA RURALITE""' :
Mesdames Claudie BOY, Nadine BENNET, Marie-Laurence CALHIOL, Marie-Noëlle ROUGIÉ
et Messieurs Michel BOUCHARA et Jean-Claude CAPMAU s'abstiennent.
Adoptée à la majorité.
8° CRÉATION D'EMPLOI - AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL :
M. Michel MONTBERTRAND sort de la salle et ne prend part ni au débat ni au vote.
Présents : 35 Excusés : 6 Absents : 7 Procuration(s) : 1
Adoptée à l'unanimité.
9° RIFSEEP : RÉGIME INDEMNITAIRE FILIÈRE TECHNIQUE ET SOCIALE :
Adopté à l'unanimité.
10° INDEMNITÉ(S) GARDIENNAGE DES ÉGLISES :
Adoptée à l'unanimité pour l'église de Comiac.
11° TARIF DES SALLES DES FÊTES POUR LES ASSOCIATIONS HORS COMMUNES :
Adopté à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 23 janvier 2018 12° DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Le sujet a été ajourné et sera transmis à la commission des finances.
13° INTERVENTION DU LABORATOIRE DÉPARTEMENTAL D'HYGIÈNE A LA CANTINE SCOLAIRE ;
Adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 24.
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 25 janvier 2018
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 23 janvier 2018